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Déliberation - Deliberations du 21 novembre 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 21 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité publique,
AE
E
Vendredi
22
novembre
2024
Fran GRANDEUR
NATURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
21
NOVEMBRE
2024
Numéro
Titre
Sens
du
vote
D-2024-77
|Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
septembre
2024
Unanimité
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
sa
délégation
de
pouvoir
(article
L 2122-22
Pris
acte
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Informations
au
Conseil :
=
- Remise
en
état
de
la
RD
145
Pris
acte
- Réflexion
sur
la
reconduction
du
bail
de
SRC
D-2024-78
|Instauration
du
nouveau
régime
indemnitaire
des
agents
de
la
police
municipale
Unanimité
D-2024-79
|Mise
en
place
du
télétravail
pour
les
agents
de
la commune
de
Teyran
Unanimité
D-2024-80
Protesiion
sociale
complémentaire
- Convention
de
participation
pour
la couverture
du
risque
nie
prévoyance
des
agents
D-2024-81
|Décision
Modificative
n°2
Unanimité
D-2024-82
|Bilan
d'activités
de
la
Mission
Locale
Garrigue
et
Cévennes
Pris
acte
La
Directrice
Générale
des
Services,
Linda
AUBRY