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Ordre du Jour - odj presse cm decembre
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj presse cm decembre)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2023 - ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
1. ÉLECTION DE NOUVEAUX ADJOINTS
2. FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
3. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE D'ANGERS - ESTHUA FACULTE DE TOURISME, CULTURE ET HOSPITALITE - 2024 -2026
4. RAPPORT ANNUEL 2022 DE L'ÉLU MANDATAIRE DE LA SPL AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE VENDÉE
5. CONTRAT D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - CONVENTION AVEC LE SYDEV
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
6. ATTRIBUTION DU FONDS DE SOLIDARITÉ
7. ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET DÉCISION MODIFICATIVE 2023 N° 4 BUDGET PRINCIPAL
8. GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - 34 LOGEMENTS EN BAIL RÉEL SOLIDAIRE - MOINARDES ET IMPASSE DE FRAGONARD
9. MISE A LA RÉFORME ET CESSION DE DIVERS VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA COLLECTIVITÉ
10. RENOUVELLEMENT CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA SEM LES SABLES D'OLONNE DÉVELOPPEMENT ET LA VILLE DES SABLES D'OLONNE POUR LA PÉRIODE 2024-2026
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
12. MODALITES D'ATTRIBUTION DE L'AVANTAGE EN NATURE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL
13. SIGNATURE DU CONTRAT DE CONCESSION DE FOURNITURE INSTALLATION, ENTRETIEN, EXPLOITATION COMMERCIALE DE MOBILIER URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES SUR LE DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
URBANISME
14. LOGEMENTS ABORDABLES - TRANSFERT A VENDÉE HABITAT EN QUALITÉ D'ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE (OFS) DES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES DE LA VILLE AU PROFIT DE VENDÉE FONCIER SOLIDAIRE (VFS) POUR LES PROGRAMMES EN BAIL RÉEL SOLIDAIRE (BRS)
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16. CESSION D'UN TERRAIN COMMUNAL RUE EMILE LANSIER AUX CONSORTS KARAR
17. RÉGULARISATION FONCIÈRE : CESSION D'UNE EMPRISE A L'HÔTEL ADMIRAL'S HÔTEL A PORT OLONA 18. RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS
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ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
20. BILLETTERIE JEUX OLYMPIQUES 2024 - MODALITÉS D'AFFECTATION DES PLACES DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
21. CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX MOYENS MIS EN ŒUVRE POUR LUTTER CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS
22. RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DU PRODUCTEUR (REP) RELATIVE AUX MÉGOTS DE CIGARETTES
EDUCATION ET JEUNESSE
23. PROJETS D'ÉCOLES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "NOTRE ÉCOLE FAISONS LA ENSEMBLE" (NEFLE) - CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D'INNOVATION PÉDAGOGIQUE
CULTURE ET PATRIMOINE
24. CONCERTS "LES SABLES D'OLONNE ORCHESTRA" - APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION ENTRE LA VILLE ET LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION POUR LES CONCERTS DES 7 JANVIER et 14 AVRIL 2024