Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj presse
Ordre du Jour - odj presse cm 2023 03 27 018464300 1101 23032023
Ordre du Jour - odj presse cm 2023 03 27 018464300 1101 23032023
Ordre du Jour - cm odj presse 091216100 1047 16112023
Ordre du Jour - cm odj presse 091216100 1047 16112023
Ordre du Jour - cm odj presse 029260800 1229 11042024
Ordre du Jour - cm odj presse 029260800 1229 11042024
Ordre du Jour - odj presse cm 2023 01 30 v7 076380300 1143 2601202
Ordre du Jour - odj presse cm 2023 01 30 v7 076380300 1143 2601202
Ordre du Jour - cm odj presse juillet 2024 085003900 1525 04072024
Ordre du Jour - odj presse
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj presse)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2023 - ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2023
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES - VILLE ET GESTION DU TRAIT DE COTE -
COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES - EXERCICES 2019 à 2022
2. DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024
3. LOGEMENT A L'ANNÉE : APPLICATION DU DÉCRET INTÉGRANT LES SABLES D'OLONNE PARMI LES ZONES TENDUES - MAJORATION DE LA TH POUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES
4. DÉCISIONS MODIFICATIVES 2023 N° 2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
5. AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT
6. PARC SOCIAL PUBLIC, PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS - GARANTIE D'EMPRUNT
7. PARC SOCIAL PUBLIC, LA MARINIÈRE - GARANTIE D'EMPRUNT
8. MARCHE D'ACHAT D'UNE BALAYEUSE RAMASSEUSE COMPACTE - AUTORISATION DE SIGNATURE PAR ANTICIPATION
9. MISE A LA RÉFORME ET CESSION DE DIVERS VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA COLLECTIVITÉ
10. PROVISION DES RISQUES PORTANT SUR LES EMPRUNTS STRUCTURES
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
12. COMPTE ÉPARGNE TEMPS : ACTUALISATION DES RÈGLES D'OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D'UTILISATION ET DE CLÔTURE.
13. CRÉATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ SABLAIS POUR L'AIDE INTERNATIONALE
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
14. PLAN ZÉRO PLASTIQUE A USAGE UNIQUE
15. RÉHABILITATION DU BASSIN DOMBRET - MAITRISE D'ŒUVRE POUR ÉTUDES HYDRAULIQUES ET HYDRODYNAMIQUES - RÉDACTION DES DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES - LANCEMENT DE LA CONSULTATION
16. ACCORD-CADRE POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE - 2 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE
17. BOIS DU FENESTREAU - ÉLARGISSEMENT DU RÉGIME FORESTIER
URBANISME18. PORT OLONA 2040 - ACQUISITION D'UNE PLACE DE PARKING NORD ROCADE AUPRÈS DES CONSORTS MICHENAUD
19. RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS
20. DÉNOMINATION DE VOIE : PROLONGATION DE LA RUE DU PORT
21. CALE PRES DE LA JETÉE SAINT NICOLAS - PROLONGATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LA CCI DE LA VENDÉE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
22. GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA DÉRATISATION ET LA DÉSINSECTISATION DE SITES
23. NOUVELLE COMPOSITION DES COMMISSIONS
24. DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
25. RÉSILIATION DE LA SOUS - CONCESSION G "LA PLAGE"
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
26. SCOLA-RUGBY 2023-2024 - PARTENARIAT AVEC LE RUGBY CLUB SABLAIS
27. PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ATHLÉTISME
28. CRÉATION ET ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES DÉPART DE COURSES AU LARGE EMBLÉMATIQUES
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
29. OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
30. PROTECTION INCENDIE
CULTURE ET PATRIMOINE
31. DON D'UNE ŒUVRE DE GASTON CHAISSAC POUR LE MASC - MUSÉE D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN DES SABLES D'OLONNE- FAMILLE NUAUD
32. CONVENTIONNEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR LA MISE A DISPOSITION DE
LA SALLE DE LA LICORNE DANS LE CADRE DE LA SAISON PARTAGE-EN-SCÈNE 2023-2024
33. FESTIVAL DE MAGIE 2024 - ORGANISATION DES SPECTACLES JEUNE PUBLIC DANS LES COMMUNES DE L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE
CONSEIL D’EXPLOITATION DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN
34. APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN
DECISIONS