Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 250128 7 Annexe 2 projet PLUI
unknown - 250128 7 Annexe 1 projet PLUI
Arrêté - 250128 7 Annexe 1 projet PLUI
unknown - 250128 7 Avis du conseil municipal de la commune d
Conseil Municipal - 250128 8 Relevé de décisions
unknown - 250128 Liste des délibérations
unknown - 250128 Ordre du jour
Conseil Municipal - 250128 3 Projet de réhabilitation d’un hangar en u
unknown - 250128 8 Relevé de décisions
Conseil Municipal - 250128 2 Subvention exceptionnelle au Comité du Mé
Arrêté - 250128 7 Annexe 2 projet PLUI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Arrêté - 250128 7 Annexe 2 projet PLUI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fin de vie, Mode, textile et habillement,
I |
Env
nn
nrAfnñrtiira
ln
94
/N4/91N9KR
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HAGETMAU SUR LE PROJET DE PLU ARRÊTE EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE Envoyé
en
préfecture
le 31/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 31/01/2025
Publié
le 31/01/2025
ID-:-040-214001190-20250131-280120257-DE
DT:
4
= À mm
g
Ce
È + - + N
T\ Or ct
ET
PE e
h
\ à gs SR Observa on n°2
PROJET PLUI
Demande de classement de l’emprise foncière de l’EHPAD en zone UA Publié
le
31/01/2025
Observa on n°3
PROJET PLUI
Demande de classement UB pour la moi é de la BA 188 Classement N du solde BA 188 – BA 190 – BA 192 Envoyé
en
préfecture
le 31/01/2025
ID
: 040-214001190-20250131-280120257-DE
Reçu
en
préfecture
le 31/01/2025
Publié
le 31/01/2025
VAL" Ve « al
2 CAPES SX Tomas)
NX) 2
PROJET PLUI
Observa on n°4
Compa bilité du projet de PLUI arrêté avec le projet d’endiguement du Louts Envoyé
en
préfecture
le 31/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 31/01/2025
Publié
le 31/01/2025
ID
: 040-214001190-20250131-280120257-DE
Observa on n°5
PROJET PLUI
Bâ ment sur la parcelle AL 42 à iden fier comme pouvant changer de des na on