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Procès Verbal - 8ioa9po81yqac3m
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Sainte-Florine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8ioa9po81yqac3m)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONUVOEATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la Salle du Conseil de la Mairie le Vendredi 9 Décembre 2022 à 20 Heures 30.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
À Sainte-Florine le 2 DECEMBRE 2022
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
Numéro Délibération
Objet
d'ordre oui non
1 Désignation du secrétaire de séance - approbation du PV du 7 octobre 2022 X
2 Compte rendu de délégations - Actualité communale x
3 Protection sociale complémentaire des agents (PSC) x
4 Eclairage public : participation de la commune de VERGONGHEON X
5 Pose et dépose des guirlandes de Noël pour la commune de FRUGERES-LES-MINES x
6 Extinction de l'éclairage public : modification des horaires X
7 Réactualisation de l'inventaire des voiries communales X
8 Subvention aux associations 2022 X
9 Subvention aux écoles communales années 2022/2023 x
10 Aide au financement d’une adhésion à une association sportive (bilan) x
11 Tarifs publics 2023 x
12 Tarif d'hébergement d'artistes pour le compte d’Auzon Communauté x
13 Décision budgétaire modificative x
14 Admissions en non-valeur X
15 Effacements de dettes x
16 Bien vacant et sans maître : incorporation au domaine communal X
17 Régularisation d’alignement x
18 Questions diverses X
POUVOIR
Je soussigné(e)
Donne pouvoir à
-de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de
convoqué pour le
-de prendre part à toutes les délibérations
-d'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque. (Porter à la main "Bon pour pouvoir et signer)
Fait à SAINTE-FLORINE le