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Procès Verbal - 4sbp4i6cr75y0
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Sainte-Florine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4sbp4i6cr75y0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie, Salle du Conseil Municipal
le VENDREDI 1er DECEMBRE 2023 à 20 Heures 30.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
A Sainte-Florine le 23 NOVEMBRE 2023
Le Maire,
Numéro
d’ordre
Objet
Délibération
oui non
1 Désignation du secrétaire de séance - approbation du PV du 29/09/23 x 2 Compte rendu des délégations – Actualité communale x 3 Modification du tableau des effectifs du personnel communal x 4 Protection sociale complémentaire des agents (PSC) x 5 Désignation d’un référent déontologue x 6 Subventions aux associations 2023 x 7 Subventions aux écoles communales x 8 Participation financière au fonctionnement du RASED de Brioude x 9 Décisions budgétaires modificatives x 10 Pose et dépose des guirlandes de Noël pour la commune de Frugères x 11 Vente de biens mobiliers x 12 Admissions en non-valeur x 13 Effacements de dettes x 14 Voie piétonne : travaux d’éclairage public x 15 Expropriation suite à procédure d’abandon manifeste x 16 Requalification de l’îlot Lafayette : convention avec INGE 43 x 17 Recensement : désignation du coordinateur et rémunération agents x 18 Questions diverses x
N.B. : Rendez-vous à 20h15 pour ceux qui souhaitent visiter les locaux rénovés.
POUVOIR
Je soussigné(e)
Donne pouvoir à
-de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de
convoqué pour le
-de prendre part à toutes les délibérations
-d'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque. (Porter à la main "Bon pour pouvoir et signer)
Fait à SAINTE-FLORINE le