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Déliberation - delib.travaux stèle rémunération lycé
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib.travaux stèle rémunération lycé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
MAIRIE DE BOUSSENS EXTRAIT Du REGISTRE
SIFLO DES DELIBERATIONS
HAUTE-GARONNE Du CONSEIL MUNICIPAL
” L’an deux mille vingt-cinq et le dix juillet à 20h00 le
Date de convocation : Conseil Municipal de la Commune de BOUSSENS 01/07/2025 L .. Fe . . + à — dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Nombre de conseillers Mairie de BOUSSENS, sous la présidence de Monsieur en exercice : 15 SANS Christian, Maire.
Présents : 13
Absents : 0 Présents : Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme
Absents avec AIMONE-CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA, procuration : 2 GRANGE, MM. ROQUEBERT, CELLIER,
Votants : 15 DESHONS, EVIN, Mmes COURTOUX, SANDY. Pour : 15
Contre : 0 :
Abstention : 0 Absents excusés :
M. AMOUROUX (Procuration à M. SANS)
Mme AGUILA (Procuration à Mme SANDY) Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M : N° 7-3 Madame GRANGE à été élue secrétaire de séance. Objet : Travaux Stèle
Rémunération lycée
Paul Mathou Ouverture de la séance à 20h10.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que par une délibération du 18/01/2024, il a été décidé d’ériger une stèle sur le rond-point de la RD 817, en souvenir de l’histoire pétrolière et gazière de Boussens.
La construction du socle a été confiée au lycée Paul Mathou de Gourdan-Polignan dans le cadre d’un projet pédagogique. Une convention a été établie afin de fixer les éléments de calcul du coût de cette prestation.
Monsieur le Maire ajoute que la construction est aujourd’hui terminée et que le règlement de la facture d’un montant de 13 158 € TTC doit être effectué.
OUÏ l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE à l’unanimité des membres présents,
- d’accepter la facture d’un montant de TREIZE MILLE CENT CINQUANTE HUIT EUROS (13 158 €) TTC et d’en effectuer le règlement ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l’exécution de la présente délibération.
Aïnsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Affiché le 15.07.2025
Pour extrait conforme
52012-10024