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Conseil Municipal - Affiche cm du 12 AVRIL 2024 1
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Montmotier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche cm du 12 AVRIL 2024 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
STRONNONER
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D'EPINAL
COMMUNE
DE
MONTMOTIER
AFFICHE
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
Montmotier
se
réunira,
en
séance
ordinaire
le
12
avril
2024,
à
15
heures
00.
Objet
de
la
réunion
- APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
- APPROBATION
DU
COMPTE
DE
ADMINISTRATIF
2023
- AFFECTATION
DES
RESULTATS
- VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2024
- APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
(y
compris
attribution
de
subventions
2024
- FONGIBILITE
DES
CREDITS
M
57
- PROPOSITION
DEVIS
POUR
LE
DEMOUSSAGE
DES
TOITS
DE
LA
MAIRIE
ET
LE
REMPLACEMENT
DE
LA
SOUCHE
DE
LA
CHEMINEE
- RENOUVELLEMENT
CONVENTION
SPL-XDEMAT
- PLAN
DE
SAUVEGARDE
COMMUNAL:
PROPOSITION
DE
CONVENTIONNEMENT
POUR
SA
CONFECTION
| Questions
diverses:
- tours
de
garde
pour
les
élections
européennes
du
dimanche
09
juin
2024
(08h00-18h00)
Fait
à
Montmotier,
le
05
avril
2024
Jean-Pierre
POIROT,
Maire