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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2024
Ordre du jour
• DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
• ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2024
Rapporteur N° Objet des rapports
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Madame Christiane PUTHOD 2 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Subvention 2025 - Avance
Monsieur Michel MALTRAIT 3 ASSOCIATION LE POLARIS - Subvention 2025 - Avance - Échéancier
Monsieur Michel MALTRAIT 4 BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT
AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025
Monsieur Michel MALTRAIT 5 BUDGET PRINCIPAL - DISSOLUTION DU SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CABLE -
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Monsieur Michel MALTRAIT 8 BUDGET PRINCIPAL - COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - Subvention 2024
Monsieur Michel MALTRAIT 9 PERSONNEL MUNICIPAL - Organisation des opérations de recensement et recrutement des agents recenseurs
Monsieur Michel MALTRAIT 10 PERSONNEL COMMUNAL - Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de
discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
dans la fonction publique
Monsieur Alain LEGRAS 11 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - POLE FUNERAIRE PUBLIC - MAINTIEN DES TARIFS POUR
2025
Monsieur Alain LEGRAS 12 POLE FUNERAIRE PUBLIC - MODIFICATIONS STATUTAIRES ET AUTORISATION DU
REPRESENTANT DE LA COLLECTVITE A PARTICIPER
AU VOTE DE L’ASSEMBLEE GENERALE
EXTRAORDINAIRE DE LA SOCIETE Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain LEGRAS 13 RAPPORT D’ACTIVITÉ DU SIGERLY - Année 2023