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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24 09 24
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24 09 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
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JE/BD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 24 SEPTEMBRE 2024
Délibération 01-09-24 - Approbation du compte rendu du conseil municipal du 31 juillet
2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération 02-09-24 - Délibération portant avis sur la demande de retrait d’affiliation volontaire au CDG 04 de la ville et du CCAS de Manosque
Approuvée à l’unanimité
Délibération 03-09-24 - DM4
Approuvée à l’unanimité
Délibération 04-09-24 – Approbation du rapport ZAN
Approuvée à l’unanimité
Délibération 05-09-24 - Poursuite du pourvoi en cassation
Approuvée l’unanimité
Délibération 06-09-24 - DM6
Approuvée à l’unanimité
Délibération 07-09-24 - Demande de subvention pour l’achat d’un minibus
Approuvée à l’unanimité
Délibération 08-09-24 - Subvention Contrat de Solidarité territorial accès PMR
Approuvée à l’unanimité
Délibération 09-09-24 - Subvention Contrat de Solidarité territorial rénovation d’une
bergerie
Approuvée à l’unanimité
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES ALPES ______
DE HAUTE PROVENCE
_________
Arrondissement de Forcalquier
_________
Téléphone : 04.92.74.40.25
Email : mairie@quinson.fr