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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 02 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 02 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
5/
JE/BD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
en date du 02 juin 2026
Délibération 01-05-26 - Approbation du PV du 29 avril 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération 02-05-26 - Désignation des délégués de la CLECT Approuvée à l’unanimité
Délibération 03-05-26 – Désignation des délégués de la CCID Approuvée à l’unanimité
Délibération 04-05-26 – DM1. Approuvée à l’unanimité
Délibération 05-05-26 – DM2. Approuvée à l’unanimité
Délibération 06-05-26 – Attribution de subventions aux associations
communale Approuvée à l’unanimité
Délibération 07-05-26 – Attribution de subvention à la Marelle Approuvée à l’unanimité
Délibération 08-05-26 – Validation organigramme Approuvée à l’unanimité
Délibération 09-05-26 – Création d’un comité consultatif Approuvée à l’unanimité
Délibération 10-05-26 – Participation au RASED Approuvé à l’unanimité
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES ALPES ______
DE HAUTE PROVENCE
_________
Arrondissement de Forcalquier
_________
Téléphone : 04.92.74.40.25
Email : mairie@quinson.fr