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Déliberation - 45 d1559285513998
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 45 d1559285513998)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 24 mai 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 14/05/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 27/05/2019
SEANCE DU 20 MAI 2019
Délibération n° D-2019-165
Parcours de l'élève - Classe de découvertes avec nuitées -
Ecole Agrippa d'Aubigné - Participation de la Ville - Année 2019
- Solde
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Catherine HUVELIN.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Simon LAPLACE, Madame Elodie TRUONG, ayant donné pouvoir à Monsieur Jacques TAPIN, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Monsieur Pascal DUFORESTEL
Excusés :
Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2019
Délibération n° D-2019-165
Direction de l'Education Parcours de l'élève - Classe de découvertes avec nuitées - Ecole Agrippa d'Aubigné - Participation de
la Ville - Année 2019 - Solde
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Par délibération en date du 17 décembre 2018, le Conseil municipal a arrêté sa participation financière pour les projets «classes de découvertes avec nuitées» pour l’année 2019.
Conformément à la délibération précitée, un acompte de 80 % de la subvention a été versé pour chaque projet.
Depuis, certains projets ont fait l’objet de modifications (participations financières des familles revues en fonction de nouveaux quotients familiaux, modification des prestations initiales, …) et les budgets ont été recalculés.
Il convient donc de prendre en compte ces réajustements et de verser le solde aux écoles dont le projet a été réalisé et qui ont fourni leur attestation de séjour, conformément au tableau annexé.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter le versement du solde de la participation financière d’un montant de 532,66 € à l’association école primaire Agrippa d’Aubigné, place Constant Saboureau, 79000 NIORT.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO PROJETS CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2018/2019
Conseil Municipal du 20/05/2019
INTITULE BANCAIRE DE L'ECOLE PROJET
AGRIPPA D'AUBIGNE ELEMENTAIRE
2 CPA DE LATHUS 532,66
S/TOTAL 532,66
NB
DE
CLASSES
NOM DU OU DES
ENSEIGNANTS
COUT
INITIAL DU
PROJET
COUT
DEFINITIF DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
PARTICIPATION
FINANCIERE DES
FAMILLES
DEFINITIVE
PARTICPATION
VILLE DE NIORT
INITIALE
PARTICIPATION
VILLE DE NIORT
DEFINITIVE
ACOMPTES
DEJA VERSES
PAR LA VILLE
SOLDE
RESTANT A
VERSER PAR LA
VILLE
MME BRAULT ET
MME SAVARIAU
ASSOCIATION ECOLE
PRIMAIRE AGRIPPA
D'AUBIGNE
PLACE CONSTANT
SABOUREAU
79000 NIORT
14 650,00 15 450,00 3 250,00 9 854,00 2 266,67 2 346,00 1 813,34
14 650,00 15 450,00 3 250,00 9 854,00 2 266,67 2 346,00 1 813,34