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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 12 Convention de MAD de personnel DLB accueil Musée Promenade et du Cairn 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 12 Convention de MAD de personnel DLB accueil Musée Promenade et du Cairn 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Tourisme,
DEPARTEMENT 2020-040 Alpes-de-Haute-Provence EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Communauté d'Agglomération D’AGGLOMERATION PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION L'an deux mille vingt et le vingt-huit du mois de février à dix-sept heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le vingt du mois de
février 2020, s'est réuni dans la salle Abbé Féraud à DIGNE LES
Année 2020 BAINS, sous la présidence de Madame Patricia GRANET Séance du 28 février 2020 BRUNELLO
N°12
Objet : Conventions de mise à Est nommé secrétaire de séance : BLANC Michel disposition de personnel auprès
de la Vile de Digne-les-Bains
pour l'accueil du Musée
Promenade et du Cairn
Etaient présents ;
ACCIAI Bruno, AILHAUD Régine, BAILLE Denis, BARBERO Christian, BARTOLINI Bernard (jusqu’au rapport n° 3), BAUDOUI MAUREL Marie Anne, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BONNET Brigitte (du rapport n° 1 au rapport n°4 puis du rapport n° 12 eu rapport final « motion »), BREMOND Danièle, BRUN Patricia, CAREL Serge, CAZERES Benoit, COMBE Gérard, COSSERAT Sandrine, ESMIOL Gérard, FIAERT Cisude, FIGUIERE Delphine, FONTAINE Sonis, GRANET BRUNELLO Patricie, GRAVIERE Remy (jusqu’au rapport n° 18), HERMITTE Francis, ISOARD Roger, MARTELLINI Patrick, MARTIN Emmanuelle, MEZZANO Gérard, NICOLOSI Philip, OGGERO BAKRI Céline, ORSINI Philippe (à partir du rapport n° 3), PAUL Gérard, PAUL Gilles, POULEAU Philippe, PRIMITERRA Geneviève (jusqu’au rapport n° 45), REINAUDO Gilbert, REINAUDO Patrick, RONDEAU Daniel, SEVENIER Jean, SUZOR Pierre, TEYSSIER Bernard, THIEBLEMONT Martine, TRABUC Nicolas, URQUIZAR Danièle, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
LEJOSNE Patrick a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à MAYENC Christelle
Etaient représentés :
AILLAUD Sylvie a donné pouvoir à FIAERT Claude
AYMES Bernard a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
BLOT Michel a donné pouvoir à TEYSSIER Bernard
CASA Chantal a donné pouvoir à MARTIN Emmanuelle
BONNET Martine a donné pouvoir à PRIMITERRA Geneviève
BONZI Maryse a donné pouvoir à TRABUC Nicolas
DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
DOMENGE Eliane a donné pouvoir à VOLLAIRE Nadine
LE CORRE Thibaut a donné pouvoir à OGGERO BAKRI Céline
LEDEYŸ Olivier a donné pouvoir à VIVOS Patrick
MALDONADO Jean Paul a donné pouvoir à COSSERAT Sandrine
MAZAL Ambroise a donné pouvoir à ESMIOL Gérard
ORSINI Philippe a donné pouvoir à MARTELLINI Patrick (jusqu’au rapport n°2) THONNATTE Lionel a donné pouvoir à BAUDOUI MAUREL Marie Anne
VILLARON Bruno a donné pouvoir à BLANC Michel
Etaient excusés :
AUBERT Serge FLORES Sylvain
AUZET Éric JULIEN Jacques
AUZET Guy MUNOZ MALDONADO Julien
BALIQUE François PAYAN Claude
BOURJAC Jean Marie PELESTOR Michel
CHATARD Gilles REBOUL Childéric
DE VALCKENAERE Gilles ROCHAT Jacques
EYMARD Max TONELLI Corinne
FERAUD Maryline
! REÇU FN PREFECTURE 1
Le 63/03/2028
cartes Firquire:
D9_DE-004-200007497-20200228-12 28622020 2020-041
Monsieur Gilbert REINAUDO, rapporteur, expose ce qui suit :
Provence Alpes Agglomération exerce la compétence « Gestion des équipements du géo-tourisme en lien avec la promotion touristique ».
Elle assure à ce titre la gestion du Musée Promenade, situé au parc Saint Benoît à Digne-les- Bains, qui est un lieu majeur d'attraction touristique, éducative et pédagogique.
Le site est composé du parc en lui-même, de salles d’exposition, de sentiers thématiques, du premier Jardin des Papillons à ciel ouvert créé en France et d’une collection d'œuvres d’art contemporain en plein air. Le site abrite également la galerie d’exposition du Cairn centre d’art, dépendant du Service des Musées de la ville de Digne-les-Bains.
Depuis 2015, il existe une entrée physique commune et des horaires d’ouverture homogènes entre le Musée Promenade et la galerie du CAIRN.
Des conventions de mise à disposition de personnel croisée entre la ville de Digne les Bains et Provence Alpes Agglomération pour la mutualisation des moyens humains nécessaires à l'ouverture au public de cet équipement ont été adoptées par délibération en date du 28 mars 2017 pour une durée de trois années
Ces conventions de mise à disposition nominatives prévoient :
- la mise à disposition d’un agent de la ville de Digne les Bains pour une quotité de 50% auprès du Provence Alpes Agglomération,
et
- la mise à disposition de deux agents de Provence Alpes Agglomération auprès de la ville de Digne les Bains pour une quotité de 25%.
Ces mises à disposition croisées à titre gracieux couvrent la période d’ouverture au public du Musée Promenade et du Cairn.
Ces conventions arrivent à échéance au 1% avril 2020, il est proposé de les renouveler dans des termes identiques pour une durée de trois ans.
Il vous est demandé
D’autoriser Monsieur le Vice-Président aux Ressources Humaines à signer lesdites conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains.
LE CONSEIL D’'AGGLOMERATION
Après délibération
À la majorité pour 2 votes contre et 1 abstention (Madame Patricia
GRANET- BRUNELLO ne prend pas part au vote)
Approuve les propositions présentées
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
I REÇU EN PREFECTURE 1
lo 03/63/2028
SoDE-é4-200087487-20200228-12 28022020