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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 12 Conventions MAD personnel Ville de DLB accueil Musee Promenade et Cairn
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 12 Conventions MAD personnel Ville de DLB accueil Musee Promenade et Cairn)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Tourisme,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
Communauté d'Agglomération
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
Séance du 6 avril 2023 GRANET BRUNELLO, Présidente
N° 12
KFEFKKEKEKKEREEFHEE
2023-156
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
L'an deux mille vingt-trois et le six du mois d’avril à dix-sept heures
trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes Agglomération,
Année 2023 régulièrement convoqué le trente du mois de mars 2023, s'est réuni
à la salle des fêtes de Peyruis, sous la présidence de Madame Patricia
Objet : Conventions de mise à
disposition de personnel auprès
de la Ville de Digne-les-Bains Est nommé secrétaire de séance : Gilbert REINAUDO
pour l’accueil du Musée
Promenade et du Cairn
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, BAILLE Denis, BENOIT Gérard, BLANC Michel, BONDIL Marc
Gusqu’au rapport n° 10), BOYER Christian, CAZERES Benoit (à partir du rapport n°4), CHABAL CALVI Nadia.
CHABALIER Sandrine, CHALVET Gilles (du rapport n° 2 au n° 30), COCHET Brigitte, COMTE Jean Paul, COSSERAT
Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, DE SOUZA Benoit (du rapport n° 2 au n° 30), ESCLAPEZ Nathalie,
ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles,
GRANET-BRUNELLO Patricia, HONNORAT Michèle (du rapport n° 2 au n° 30), JOUVES Marc, KUHN Francis, MULLER
Emmanuel, OBELISCO Francine, PAUL Gérard, PEREIRA Georges, POURCEL Simone, REINAUDO Gilbert, SANCHEZ
Pierre Bernard, SAGNIEZ Simone, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, TOUSSAINT Carole,
TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
COUTON Marie Rose a donné pouvoir à MANENT Michel
ISOARD Christian a donné pouvoir à ISOARD Sandrine
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
Etaient représentés :
ARBOUX-TROMEL Corinne a donné pouvoir à PEREIRA Georges
AUZET Guy a donné pouvoir à CAZERES Benoit (à partir du rapport n°4)
BARDIN Chantal a donné pouvoir à ZANARTU HAYER Italo
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à VIVOS Patrick
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
MOULARD Damien, a donné pouvoir à TEYSSIER Eliane
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à GRANET-BRUNELLO Patricia
PAIRE Marie Claude a donné pouvoir à HONNORAT Michèle (du rapport n° 2 au n° 30)
PARIS Mireille a donné pouvoir à CHABALIER Sandrine
PIERI Bernard a donné pouvoir à TEYSSIER Bernard
THIEBLEMONT Martine a donné pouvoir à SOLTANI Boulares
UGHETTO Wendy a donné pouvoir à VILLARD René
VOLLAIRE Nadine a donné pouvoir à KUHN Francis
Etaient excusés :
BASSET Françoise FLORES Sylvain PELESTOR Michel
BERTRAND Philippe GRAVIERE Remy PRIMITERRA Geneviève
BOGHOSSIAN Alex LAQUET Laura PROUST Brigitte
BOURJAC Jean Marie PAUL Gilles REBOUL Childéric
Le quorum est atteint.
RICHAUD Véronique
RISSO Gilbert
SAVORNIN Béatrice
URQUIZAR Danièle
, RECU EN PREFECTURE 1
le 17/04/2823
d Application aqréte E-leqalte com "
939 _DE-004-200067457-20250406-12_ 06042023 2023-157
Monsieur REINAUDO Gilbert, rapporteur, expose ce qui suit :
Provence Alpes Agglomération exerce la compétence « Gestion des équipements du géo-tourisme en lien avec la promotion touristique ».
Elle assure à ce titre la gestion du Musée Promenade, situé au parc Saint Benoît à Digne-les-Bains, qui est un lieu majeur d'attraction touristique, éducative et pédagogique.
Le site est composé du parc en lui-même, de salles d’exposition, de sentiers thématiques, du premier Jardin des Papillons à ciel ouvert créé en France et d’une collection d'œuvres d’art contemporain en plein air. Le site abrite également la galerie d’exposition du Cairn centre d’art, dépendant du Service des Musées de la ville de Digne-les-Bains.
Depuis 2015, il existe une entrée physique commune et des horaires d’ouverture homogènes entre le Musée Promenade et la galerie du CAIRN.
Des conventions de mise à disposition de personnel croisée entre la ville de Digne les Bains et Provence Alpes Agglomération pour la mutualisation des moyens humains nécessaires à l’ouverture au public de cet équipement ont été adoptées par délibération en date du 28 mars 2017 pour une durée de trois années
Ces conventions de mise à disposition nominatives prévoient :
- la mise à disposition d’un agent de la ville de Digne les Bains pour une quotité de 50% auprès du Provence Alpes Agglomération,
et
- la mise à disposition de deux agents de Provence Alpes Agglomération auprès de la ville de Digne les Bains pour une quotité de 25%.
Ces mises à disposition croisées à titre gracieux couvrent la période d’ouverture au public du Musée Promenade et du Cairn.
Ces conventions étant arrivée à terme, il est proposé de les renouveler dans des termes identiques pour une durée de trois ans.
Il vous est demandé
D’autoriser Monsieur le Vice-Président aux Ressources Humaines à signer lesdites conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains.
, REÇU EN PREFECTURE
le 17/84/2823
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39 _DE-004-2000674357-202350406-12 06042023 2023-158
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente,
LT
Le secrétaire de séance,
Patricia GRANET-BRUNELLO | Gilbert REINAUDO #
PUBLIE LE :
17 AR. 09
, RECU EN PREFECTURE L
le 17/04/2823
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le 17/64/2023
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