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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C16 02 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
C- 16-02-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 13 février 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 20 février 2023
MARCHÉS PUBLICS - DIRECTION PREVALEC - FOURNITURE DE BENNES DE STOCKAGE POUR DÉCHETS
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Clément COHEN à Annick BAMBERGER, Olivier D'ARAUJO à François BONNET, Thibault HEBRARD à Aurore NADAL, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Eric PERSAIS à Christian BREMAUD, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Claire RICHECOEUR à Jean-Pierre DIGET, Agnès RONDEAU à Thierry DEVAUTOUR, Florence VILLES à Nicolas ROBIN.
Titulaire absente suppléée :
Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD.
Titulaires absents :
Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Alain LIAIGRE, Lucy MOREAU, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY.
Titulaire absent excusé :
Marcel MOINARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 16-02-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 20 FÉVRIER 2023
MARCHÉS PUBLICS - DIRECTION PREVALEC - FOURNITURE DE BENNES DE STOCKAGE POUR DÉCHETS
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Après avis de la Commission d’Appel d’Offres,
La Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) exploite 11 déchèteries équipées de bennes de 12 à 33 m3. La grande majorité de ces bennes sont la propriété de la CAN qui les exploite en régie dans le cadre de l’activité « bas de quai » de ses déchèteries. Ce parc est composé d’environ 150 bennes acquises au fil des années. L’usage intensif de ces matériels entraine une usure dans le temps, qui conduit malgré leur entretien, à réduire la sécurité d’utilisation (diminution des épaisseurs des tôles, déformations, accroissement des difficultés d’ouverture des portes par les chauffeurs, …). Il est donc nécessaire de prévoir un renouvellement progressif de ces bennes afin de maintenir l’âge moyen du parc.
Après déroulement de la procédure, l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a été attribué à l’entreprise G. GILLARD SAS (77590 Bois-le-Roi) pour un montant maximum contractuel de 400 000 € HT. Ce dernier est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le marché décrit ci-dessus et autorise sa signature et tous les documents s’y rapportant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué