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Déliberation - 25 09 2024 liste des deliberations examinees par le conseil municipal
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Camaret-sur-Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - 25 09 2024 liste des deliberations examinees par le conseil municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Institutions publiques,
Camarel Sur-AUQUE »C
72 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Camaret-sur-Aygues
lors de sa séance du 25 septembre 2024 à 19 heures
Date de convocation : 18 septembre 2024
Présents : Philippe de BEAUREGARD, Maire. Liliane DIAZ, Hervé AURIACH, Sylvette GILL, Jean-Michel MARLOT, Christine WINKELMANN, Renée SOVERA, Jean-Luc DA COSTA, adjoints. Christiane VEZIAN, Francine DENEUX Laurence TURCHINI, Patricia ROCHE, Patrick FARRE, Gérard THON, Jean-Paul LENER, Elvire TEOCCHI, Isabelle LATARD, Christophe LACROIX, Jean-Baptiste SAVIN, Richard BRANCORSINI, Jean-
Département de
VAUCLUSE
Arrondissement
de CARPENTRAS François NORMANI, Françoise VIRLOUVET, Chantal BERGEL et Claude CHEVALIER,
Conseillers Municipaux.
NS nbre de Procurations : Antonio MUGA à Sylvette GILL, Raymond KARASZI à Hervé AURIACH, membiestiérent Martine KOENIGUER à Jean-Luc DA COSTA.
au Conseil Absents excusés : NEANT.
municipal : 27
Jean-Luc DA COSTA a été désigné comme secrétaire de séance,
L
2024/DELIB/040 Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de
Camaret-sur-Aigues
Adoptée à l'unanimité
2024/DELIB/041 GRDF : compte-rendu annuel de concession 2023 de distribution publique de gaz naturel de la commune de Camaret-
sur-Aigues
Adoptée à l'unanimité
2024/DELIB/042 Budget principal 2024 - Décision modfificative n°1 Adoptée à l'unanimité des votants
4 abstentions
2024/DELIB/043 Structure multi-accueil : Modification du règlement de fonctionnement
Adoptée à l'unanimité
2024/DELIB/044 Convention de recours à des collaborateurs bénévoles de la bibliothèque
Adoptée à la majorité
19 pour — 4 contre
2024/DELIB/045 Dénomination du square jouxtant le Ravelin Adoptée à l'unanimité des votants
2024/DELIB/046 CCAOP : Vente de terrains situés quartier Jonquier Morelles Adoptée à l'unanimité 2024/DELIB/047 Acquisition de la parcelle cadastrée section AH N°222 Adoptée à l'unanimité 2024/DELIB/048 Acquisition de la parcelle cadastrée section E N°506 Adoptée à l'unanimité 2024/DELIB/049 Bilan triennal de l'Etat du Zéro Artificialisation nette (ZAN) sur la commune de Camaret-sur-Aigues
Adoptée à l'unanimité
2024/DELIB/050 CCAOP : Rapport d'activité 2023 de l'espace France Services itinérant
Adoptée à l'unanimité
2024/DELIB/051 CCAOP : Rapports annuels 2023 du délégataire de l'assainissement et sur le prix et la qualité des services de
l'assainissement
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2024/DELIB/052 CCAOP : Rapports annuels 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Adoptée à l'unanimité
2024/DELIB/053 Syndicat RAO : Rapport d'activité 2023 Adoptée à l'unanimité 2024/DELIB/054 Syndicat RAO : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'adduction d’eau potable - Exercice 2023
Adoptée à l'unanimité
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d'agissements sexistes
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2024/DELIB/058 Modification du tableau théorique des effectifs Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Philippe de BEAUREGARD
ts
Hôtel de Ville - 80, cours du Midi - 84850 Camaret-sur-Aygues - Téléphone : 04 90 37 22 60
Fax : 04 90 37 72 33 - Mail : contact@camaret.org - Site internet : www.camaret.org