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Conseil Municipal - 06+Procès verbal+du+CM+du+04.09
Document publié le Jeudi 4 septembre 2025 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06+Procès verbal+du+CM+du+04.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Formation,
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 SEPTEMBRE 2025 À 19H00
LIEU : Salle du conseil municipal de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (1®' adjoint), M. Guillaume CHAVAREN
(2ème adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint), M. André DERORY (conseiller délégué), Mme
Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale). M.
-—— Patrick -CHARLES (conseiller municipal)-M.-Serge MARCOUX (conseiller-municipal)- ET
EXCUSE(S) : M Pierre-Henri DECOMBE (conseiller municipal),
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Audrey BESSAY (1®' adjoint),
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire, corrigé et validé à
l'unanimité.
1) REPRISE COMMERCE : PRESENTATION DES CANDIDATURES
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il y a actuellement 3 candidatures dont 2
candidatures directes (dont une officielle) et une candidature par l'intermédiaire de M PETRUS
DECISION : Le conseil municipal souhaite rencontrer la 2e candidature avant de se positionner.
2) CONVENTION PARTENARIAT COMPOSTAGE
Monsieur le Maire présente au conseil municipal une convention établie entre Loire Forez Agglomération et la commune pour la mise en place et la gestion d’un site de compostage sur la commune. La commune s'engage à mettre à disposition gratuitement un terrain, la distribution des bioseaux aux usagers et Loire Forez Agglomération assure la mise à disposition du matériel et l'entretien.
DECISION : Le conseil municipal valide cette convention
3) DEVIS CHANGEMENT CHAUFFE-EAU MICRO-CRECHE
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un devis de LAURENT DERORY ELECTRICITE pour le remplacement du chauffe-eau défectueux de la micro-crèche.
Le devis s'élève à 1442.30€ HT
DECISION : Le conseil municipal approuve ce devis
4) FINANCEMENT TRAVAUX PONT DE VAUX
Page 1 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan jap phase
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux ont démarré le 25 août avec une fin prévue le 31 octobre. Des devis ont été présentés afin de finaliser la totalité de l’'enrobé (5550€) et une partie du parapet (18960€ pour côté rivière + 1620 € côté route) : non prévue dans le projet initial d'ouvrage d'art financé par Loire Forez.
Il a été convenu de financer l'enrobé et le côté route du parapet sur l'enveloppe voierie de la
commune en anticipé (5550€ + 1620€).
5) AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLUI À 45
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Le PLUi a été adopté en décembre 2022. L'ensemble des modifications demandées par la commune ont été acceptées.
DECISION 1e conseil municipal émet un avis favorable
6) DEVIS SEPARATION COMPTEUR DU COMMERCE
Afin de séparer les compteurs électriques du commerce et du salon de coiffure un devis de l'entreprise Carton Nicolas a été présenté pour 335€ HT
DECISION le conseil municipal valide ce devis
7) ADMISSION EN NON VALEUR
Monsieur le Maire présente une liste d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour un total de 861.98 €.
DECISION le conseil municipal valide cette liste d'admission en non-valeur.
8) CONTRAT LOGICIEL MAIRIE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le logiciel de gestion comptable va être
modifié pour obtenir des fonctionnalités supplémentaires nécessaire à la mairie. Cela implique
un coût supplémentaire de 378€/an.
DECISION le conseil municipal valide ce devis
9) BILAN CONSOMMATION ENERGETIQUE DU SIEL
Question reportée à l’ordre du jour du prochain conseil
Page 2 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 10) QUESTION DIVERSES
e Remise en route de la sirène au-dessus du commerce.
Un devis de l’entreprise Nicolas Carton a été présenté pour un montant de 750€ HT
(900€ TTC)
DECISION : Le conseil municipal met en attente ce devis
e Reprise de l’école
68 élèves dans le RPI. La nouvelle directrice est Jennifer GODARD: 44 élèves
scolarisés à Chalmazel et 24 à Saint Georges en Couzan.
Le secrétaire de séance. Le Maire.
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