Procès Verbal - PV04062020?t=1740638968

Documents similaires

Procès Verbal - PV04062020?t=1739458135

Procès Verbal - PV04062020?t=1747635431

Procès Verbal - PV04062020?t=1764233101

Procès Verbal - PV07052020?t=1740638968

Procès Verbal - PV01102019?t=1740638968

Compte-Rendu - CR18032021?t=1740638968

Compte-Rendu - CR17022022?t=1740638968

Compte-Rendu - CR20042022?t=1740638968

Procès Verbal - PV30012020?t=1740638968

Procès Verbal - CR17122021?t=1740638968

Procès Verbal - PV04062020?t=1740638968 Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune d'Arçon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV04062020?t=1740638968)Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Institutions publiques, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 4 juin 2020

L’an deux mil vingt, le quatre juin à vingt heures quinze,

le Conseil municipal de la Commune d’Arçon s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes dans le bâtiment de la mairie, après convocation légale, sous la présidence Monsieur le Maire, Jean-Michel PUJOL

Conseillers en exercice : 15 Date de la convocation : 29 mai 2020 Conseillers présents : 15 Date d’affichage : 10 juin 2020

Madame Jacqueline BELOT est nommée secrétaire de séance.

La séance est ouverte à 20 heures 15.

Ordre du jour :

1. Election des délégués au Syndicat des Eaux de Dommartin,

2. Election des membres à la Commission d’Appel d’Offres ou technique,

3. Election des délégués au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),

4. Election des délégués aux différentes Associations Syndicales Autorisées (ASA),

5. Désignation des délégués à l’Association des Communes forestières du Doubs,

6. Désignation du représentant au Conseil d’administration des Pompes Funèbres

Intercommunales du Grand Pontarlier,

7. Désignation d’un conseiller municipal à siéger à la commission de contrôle,

8. Election ou désignation des membres aux différentes commissions communales,

9. Achat d’un ordinateur pour le secrétariat,

10. Changement d'accès internet pour la mairie,

11. Achat et installation fixe d'un vidéoprojecteur pour la salle du conseil municipal,

12. Questions diverses.

1. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX DE DOMMARTIN

DE-041-2020

Le Syndicat des Eaux de Dommartin est administré par un organe délibérant formé de délégués élus, en leur sein, par les conseillers municipaux des communes membres. La compétence du syndicat est le transport de l’eau.

Le Maire a invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués au Syndicat des Eaux de Dommartin (2 délégués titulaires + 2 délégués suppléants), conformément aux dispositions prévues par l’article L. 5211-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après, ont obtenu :

Monsieur LONCHAMPT Christian quinze voix (15) Monsieur HENRIET Fabien quinze voix (15) Monsieur MASSON Thierry quinze voix (15) Monsieur ROLAND Adrien quinze voix (15) Messieurs LONCHAMPT Christian et HENRIET Fabien ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés délégués titulaires au Syndicat des Eaux de Dommartin.Messieurs MASSON Thierry et ROLAND Adrien ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés délégués suppléants au Syndicat des Eaux de Dommartin.

2. ELECTION DES MEMBRES A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES OU TECHNIQUE DE-042-2020 La commission d’appel d’offres est un organe collégial appelé à intervenir dans les procédures d’appel d’offres et mise en concurrence simplifiée. Elle est composée de membres, qui, tous, ont voix délibérative.

Les membres sont le maire et trois membres du conseil municipal élus. Pour chaque membre titulaire élu, il est procédé à l’élection de suppléants en nombre égal à celui des membres titulaires.

La commission technique est un organe collégial appelé à intervenir dans les marchés passés selon une procédure adaptée. Cette commission est un simple organe chargé de l’étude des offres des marchés à procédure adaptée à soumettre au Conseil municipal qui, seul, demeure compétent.

Le Maire a invité le conseil municipal à procéder à l’élection des membres à la Commission d’Appel d’Offres et à la commission technique : membres identiques pour les deux commissions.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après, ont obtenu :

Monsieur BARTHELET Olivier quinze voix (15) Monsieur ROLAND Adrien quinze voix (15) Madame HENRIET Agnès quinze voix (15) Messieurs BARTHELET Olivier, ROLAND Adrien et Madame HENRIET Agnès ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés délégués titulaires à la commission d’appel d’offres et à la commission technique.

Ont obtenu :

Madame DELACROIX Nadine quinze voix (15) Madame MERCIER Evelyne quinze voix (15) Madame GAGELIN Valérie quinze voix (15) Mesdames DELACROIX Nadine, MERCIER Evelyne et GAGELIN Valérie ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamées déléguées suppléantes à la commission d’appel d’offres et à la commission technique.

3. ELECTION DES DELEGUES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE-043-2020 Le Centre Communal d’Action Sociale est administré par un conseil d’administration composé, pour moitié, d’élus de la commune et, pour moitié, de personnes nommées pour leurs compétences. Le conseil d’administration est présidé par le maire.

Outre son président, le conseil d’administration comprend, en nombre égal : - au maximum, huit membres élus en son sein par le conseil municipal,

- au maximum, huit membres nommés par le maire.

Le nombre de ces membres est fixé par délibération du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal détermine le nombre de délégués au Centre Communal d’Action Social au nombre de trois membres élus et trois membres nommés par le maire.Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après, ont obtenu :

Madame MERCIER Evelyne quinze voix (15) Madame GIRARDET Michelle quinze voix (15) Madame PIRALLA Mélanie quinze voix (15) Mesdames MERCIER Evelyne, GIRARDET Michelle et PIRALLA Mélanie ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamées déléguées au Centre Communal d’Action Sociale.

Le Maire informe le conseil municipal qu’une demande sera faite aux précédents membres extérieurs aux élus pour leur nomination :

Monsieur MAILLOT Michel,

Madame DESGRANGE Florence,

Madame CHABOD Sabrina.

4. ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES (ASA) DE-044-2020 La commune d’Arçon est membre de trois associations syndicales autorisées :

- ASA du Paradis,

- ASA du Bois Vert,

- ASA du Bois de la Côte Doubs Pontarlier Arçon.

Le Maire a invité le conseil municipal à procéder à la désignation des délégués aux différentes associations syndicales autorisées :

- ASA du Paradis : MASSON Thierry (15 voix pour) ;

- ASA du Bois Vert : LAITHIER Tanguy (15 voix pour) ;

- ASA du Bois de la Côte Doubs Pontarlier Arçon : LAITHIER Tanguy (15 voix pour).

5. DESIGNATION DES DELEGUES A L’ADMINISTRATION DES COMMUNES FORESTIERES DU DOUBS DE-045-2020 La commune d’Arçon, propriétaire d’une forêt, est adhérente à l’association départementale et à la Fédération nationale des communes forestières.

Le Maire a invité le conseil municipal à procéder à la désignation des délégués : - MASSON Thierry : délégué titulaire (15 voix pour) ;

- LAITHIER Tanguy : délégué suppléant (15 voix pour).

6. DESIGNATION DU REPRESENTANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER DE-046-2020 Le Maire informe l’assemblée délibérante que lors de sa séance du 19 janvier 2016, le conseil municipal a décidé d’intégrer un grand service public funéraire à l’échelle de la Région de Pontarlier dans l’intérêt des familles avec la souscription de la Commune au capital de la société publique locale créée, à l’initiative de la Communauté de communes du Grand Pontarlier. Le Maire a invité le conseil municipal à procéder à la désignation du représentant de la Commune qui siègera au Conseil d’administration des Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier, en la personne de : PUJOL Jean-Michel (15 voix pour).

7. DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL A SIEGER A LA COMMISSION DE CONTROLE DE-047-2020 L’article L.19 nouveau du code électoral prévoit la création d’une commission communale de contrôle, chargée d’examiner les recours administratifs formés par l’électeur, préalablement àtout recours contentieux, contre les décisions prises par le maire à son encontre et dont les membres sont nommés par le préfet.

Dans les communes de moins de 1 000 habitants, la commission est composée d’un conseiller municipal de la commune, d’un délégué de l’administration désigné par le préfet et d’un délégué par le président du tribunal de grande instance.

Le conseiller municipal doit être pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêtes à participer aux travaux de la commission, ou, à défaut, du plus jeune conseiller municipal. Le Maire, les Adjoints titulaires d’une délégation et les conseillers municipaux titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale ne peuvent pas siéger au sein de cette commission.

A l’unanimité, le Conseil municipal désigne Mme PIRALLA Mélanie membre de la commission de contrôle en tant que conseiller municipal. Le Maire se charge de notifier cette délibération au Préfet du Doubs.

8. ELECTION OU DESIGNATION DES MEMBRES AUX DIFFERENTES COMMISSIONS COMMUNALES DE-048-2020 Le conseil municipal peut, au cours de chaque séance, former des commissions chargées d’étudier les questions qui lui sont soumises soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. Nommées soit pour un objet déterminé, soit pour une catégorie d’affaires (finances, affaires sociales, urbanisme, agriculture, etc.), les commissions municipales sont de simples organes d’instruction, chargés de l’étude et de l’élaboration des dossiers à soumettre au conseil municipal qui, seul, demeure compétent pour régler les affaires de la commune.

Le maire a invité le conseil municipal à procéder à l’élection ou la désignation des membres aux différentes commissions communales :

Commission « Bâtiments/Cimetière » (15 voix pour)

Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Président : HENRIET Fabien

BELOT Jacqueline, HENRIET Agnès, BARTHELET Olivier, ROLAND Adrien

Commission « Voirie/Réseau/Sécurité routière/Environnement » (15 voix pour) Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Président : HENRIET Fabien

MASSON Thierry, ROLAND Adrien, LONCHAMPT Christian, BARTHELET Olivier

Commission « Terrains/Agriculture/Bois » (15 voix pour)

Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Président : HENRIET Fabien

MASSON Thierry, LAITHIER Tanguy, ROLAND Adrien, MERCIER Evelyne

Commission « Urbanisme » (15 voix pour)

Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Président : PIRALLA Benoît

HENRIET Agnès, DELACROIX Nadine, GAGELIN Valérie

Commission « Ecole » (15 voix pour)

PUJOL Jean-Michel, GAGELIN Valérie : membres titulaires

PIRALLA Mélanie : membre suppléant.

Commission « Périscolaire » (15 voix pour)

Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Présidente : GAGELIN Valérie

PIRALLA Mélanie, MERCIER Evelyne, GIRARDET MichelleCommission « Vie associative et Culturelle/Animations/Information et Communication » (15 voix pour)

Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Président : PIRALLA Benoît

GIRARDET Michelle, DELACROIX Nadine, PIRALLA Mélanie, MERCIER Evelyne

Commission « Finances » (15 voix pour)

Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Présidente : GAGELIN Valérie

LONCHAMPT Christian, HENRIET Agnès, BARTHELET Olivier

Commission « Gestion du personnel » (15 voix pour)

Président : PUJOL Jean-Michel

Vice-Président : PIRALLA Benoît

DELACROIX Nadine, GIRARDET Michelle, PIRALLA Mélanie

9. ACHAT D’UN ORDINATEUR POUR LE SECRETARIAT DE-049-2020 Le Maire informe le Conseil municipal que l’ordinateur du secrétariat est équipé d'un logiciel métier de la gamme e.magnus et utilise le système d'exploitation Microsoft Windows 7 Professionnel. Après 10 ans de service, Microsoft a annoncé que le support de Windows 7 prendrait fin le 14 janvier 2020. Concrètement cela implique que Microsoft ne fournira plus les éléments suivants : support technique pour tous les problèmes, mises à jour logicielles, mises à jour ou correctifs de sécurité… Même si nous pouvons continuer à utiliser l’ordinateur avec Windows 7, sans recevoir de mises à jour logicielles et de sécurité continues, il nous est conseillé de faire évoluer notre installation informatique sur un environnement plus récent et sécurisé.

Après en avoir débattu, à l’unanimité, le Conseil municipal décide d’acquérir un nouvel ordinateur pour le secrétariat afin d’assurer la sécurité des données informatiques.

10. CHANGEMENT D’ACCES INTERNET POUR LA MAIRIE DE-050-2020 Le Maire informe le conseil municipal que la Mairie dispose d’internet avec le fournisseur Telwann par un système Wimax.

Depuis le déploiement de la fibre optique de Pontarlier jusqu’au bâtiment de la mairie en 2018, la Commune d’Arçon est desservie par du très haut débit par différents opérateurs : Orange, Free et Bouygues.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal décide d’équiper la mairie en internet avec la fibre optique, si cela est possible, ou en très haut débit.

11. ACHAT ET INSTALLATION FIXE D’UN VIDEOPROJECTEUR POUR LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE-051-2020 Le Maire informe l’assemblée délibérante qu’il serait judicieux d’acheter un vidéoprojecteur fixe pour la salle du conseil municipal afin de diffuser les informations relatives aux différents points à l’ordre du jour à l’ensemble des participants.

Après en avoir débattu, à l’unanimité, le Conseil municipal accepte d’acquérir un vidéoprojecteur pour la salle du conseil municipal.

La séance est levée à 22 h 30.

Le Maire,

Jean-Michel PUJOL