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Déliberation - Liste des deliberations du 7 juillet 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 7 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Liste
des
délibérations
issue
du
Conseil
Municipal
du
7
juillet
2023
Date
de
convocation
:27/06/2023
Ordre
du
Jour :
41)
tarifs
périscolaire
2023/2024
42)
tarifs
des
salles
43)
avis
sur
le projet
de
santé
de
la Région
Centre
Val
de
Loire
2023/2028
44)
rapport
catv
2022
45)
nouvelles
modalités
de
tarification
de
la catv
— convention
pour
le périscolaire
46)
Décision
Modificative
Divers Présents
: Mesdames
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
JOLY-LAVRIEUX
Martine,
LANDRÉ
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
Messieurs
CHÉRAMY
Jacky,
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
LELEU
Eric,
TYTGAT
Loïc
Absents
excusés
: Mme
BIGOT
Valérie,
qui
a donné
pouvoir
à M.
Cédric
GAUTHIER
Mme
RENOU
Christelle
qui
a donné
pouvoir
à Mme
Béatrice
LANDRÉ
_
M.
MARCO
Benjamin
qui
a donné
pouvoir
à M.
Louis
DELGADO
Mme
GUILLOU
Sylvie
qui
a donné
pouvoir
à Mme
Martine
JOLY-LAVRIEUX
Mme
Béatrice
LANDRE a
été
désignée
secrétaire
de
séance
;
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
8 juin
2023
est
approuvé
par
11
voix
pour,
2
contre
et
1
abstention
après
remarques
formulées
par
Mme
JOLY-LAVRIEUX.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
9
juin
2023
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
2023-37
— tarifs
périscolaire
2023/2024
Délibération
votée
par
1 voix
contre,
2 abstentions
et
11
voix
pour.
Une
hausse
de
5.2
%
est
appliquée.
2023-38
— tarifs
des
salles
à compter
du
1°
septembre
2023
Délibération
votée
par
2 abstentions
et
12
voix
pour.
Une
hausse
de
5.2
%
est
appliquée.
2023-39
avis
sur
le projet
de
santé
régionale
2023/2028
Avis
défavorable
est
donné
par
10
abstentions
et
4
voix
contre,
concernant
le
projet
de
Schéma
Régional
de
Santé
et
le
projet
de
Programme
Régional
d’ Accès
à la Prévention
et aux
Soins
des
personnes
les
plus
démunies.
2023-40
rapport
CATV
2022
Aucune
remarque
n’est
apportée.
2023-41
nouvelles
modalités
de
tarification
de
la
CATV
—
convention
pour
le
périscolaire
Délibération
votée
à
l’unanimité
2023-42
Décision
modificative
Délibération
votée
à
l’unanimité.
Mme
CHERAMY
quitte
la séance
à 20h45.
Divers
+
Mme
le
Maire
informe
que
la
mairie
a
reçu
un
arrêté
de
mandatement
d’office
d’une
dépense
obligatoire
pour
l’école
privée
pour
une
somme
de
5 462.76
€
pour
les
années
scolaires
2019/2020
et 2020/2021.
e
Mme
BOULAY
donne
les
dates
à retenir
pour
les
réunions
et
commissions
à venir
: commission
PLUïH
le 28/08,
commission
Affaires
scolaires
le 31/08,
Commission
occupation
des
salles
1e12/09.
La
semaine
bleue
se
déroulera
du
2
au
8
octobre,
le repas
des
aînés
organisait
par
la mairie
se
tiendra
le
1°
octobre,
un
musicien
a été
retenu
qui
animera
toute
la durée
du
repas.
II
s’agit
de
M.
LAZOORE.
Commission
finances
élargie
le 26/09
et commission
affaires
scolaires
avec
les
agents
pour
le réaménagement
de
la cour
de
l’école
le 21/09
à
13h30
e
Les
prochains
conseils
municipaux
devraient
avoir
lieu
aux
dates
suivantes
: 07/09/2023
—
12/10/2023
- 09/11/2023
- 14/12/2023
- 11/01/2024.
e
La
cérémonie
des
vœux
est prévue
pour
le
12/01/2024.
e
Les
horaires
d’été
de
la mairie
sont
donnés
e
Le
début
des
travaux
de
la maison
de
santé
est
prévu
pour
le 28
août
2023.
+
Le
centre
équestre
des
Bellezéveries
sera
représenté
lors
des
championnats
de
France
d’équitation
à
Lamotte-
Beuvron. e
Un
point
sur
les
travaux
en
cours
et ceux
à faire
est
donné.
La
séance
est
levée
à 21h55.
Fait
le
10/07/2023,
à Azé
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
BOULAY
Maryvop
LANDRÉ
Béatrice
nn