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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Ruralité,
Liste
des
délibérations
issue
du
Conseil
Municipal
du
10
novembre
2022
Date
de
convocation
: 02/11/2022
Ordre
du
Jour
:
58)
transfert
assainissement
à la CATV
59)
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
ou
de
la
DETR
2023
pour
la
maison
de
santé
pluriprofessionnelle
Barillet
multisite
Azé
60)
demande
de
subvention
à lARS
pour
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
Barillet
multisite
Azé
61)
demande
de
subvention
au
Pays
Vendômois
pour
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
Barillet
multisite
Azé
62)
demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
Barillet
multisite
AZÉ 63)
information
sur
les
loyers
pour
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
Barillet
64)
demande
de
subvention
au
titre
de
la DSIL
ou
de
la DETR
2023
pour
les travaux
de
restauration
et de
protection
du
patrimoine
rural
non
protégé
65)
demande
de
subvention
au
titre
de
la DSR
2023
au
Conseil
Départemental
66)
coupure
nocturne
de
l’éclairage
public
Divers
Présents
:
Mesdames
BIGOT
Valérie,
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-
LAVRIEUX
Martine,
LANDRE
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle
Messieurs
CHERAMY
Jacky,
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
LELEU
Eric,
Absent
excusé
: M.
TYTGAT
Loïc
qui
a donné
pouvoir
à Mme
GUILLOU
Absent
non
excusé
: M.
MARCO
Benjamin,
Mme
Martine
JOLY-LAVRIEUX
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
[a séance
du
8 Septembre
est approuvé
par
3
abstentions
et
10
voix
pour,
après
les remarques
apportées
par
Mme
JOLY-LAVRIEUX.
2022-50
approbation
du
procès-verbal
de
transfert
du
budget
assainissement
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2022-51
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
ou
de
la
DETR
pour
ia
maison
de
santé
pluri-professionnelle
Barillet
multisite
Azé
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2022-52
demande
de
subvention
auprès
de
l'ARS
pour
la maison
de
santé
pluri-professionnelle
Barillet
multisite
Azé
Délibération
votée
à
l’unanimité,
2022-53
demande
de
subvention
auprès
du
Pays
Vendômois
pour
la maison
de
santé
pluri-professionnelle
Barillet
multisite
Azé Délibération
votée
à
l’unanimité.
2022-54
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
la
maison
de
santé
pluri-professionnelle
Barillet
multisite
AzÉ
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2022-55
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
ou
de
la
DETR
pour
les
travaux
à
l’église
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2022-56
demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
de
Solidarité
Rurale
auprès
du
conseil
Départemental
Délibération
votée
par
3
abstentions
et
10
voix
pour.
2022-57
extinction
éclairage
public
Délibération
votée
à
l’unanimité.
Déposé
en
Hgne
le
AXU9022/ Mise
en
place
d’une
extinction
complète
du
1% Mai
au
31
Août.
Délibération
votée
par
3
abstentions
et
10
voix
pour.
Divers
e
La
composition
du
colis
des
aînés
a
été
décidée.
Seules
les
personnes
résidant
sur
la
commune
le
recevront.
Ceux
résidant
en
EPHAD
le recevront
également
en
2023.
+
La
cérémonie
du
11
Novembre
se tiendra
en
présence
des
enfants
de
CM2
qui
liront
un
poème
à cette
occasion.
e
Le
bus
itinérant
France
Services
va
venir
sur Azé
une
fois
par
mois.
La
première
visite
sera
le
19
décembre
de
14h
à
16h30
à la mairie.
e
La
réunion
du
Syndicat
du
Pays
Vendômois
aura
lieu
à Azé
le
14
décembre
prochain.
e
Le
comice
agricole
se tiendra
à Thoré
les
10
et
{1
juin
2023.
+
La
vente
du
troisième
terrain
rue
des
Marronniers
devrait
être
signée
le
5 décembre
prochain.
+
Les
travaux
de
dévoiement
du
réseau
d’eau
à Beaulieu
sont
terminés.
e
Le
marché
gourmand
du
15
décembre
prochain
devrait
accueillir
15-16
exposants.
+
De
nouvelles
mises
à jour
ont
été
faites
sur
le
site
internet
de
la
commune
concernant
la
réforme
des
actes
administratifs.
e
L’éclairage
tricolore
apposé
sur
le
fronton
de
la
mairie
a
été
gagné
par
Mme
le
Maire
lors
du
congrès
départemental
des
Maires.
La
séance
est
levée
à 22h00.
À
Azé
Le
secrétaire
de
séance Déposé en Hgne le
AH
A
202