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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 7. Conseil 27092023)
Thèmes du document : Banque, Famille, Budget,
Qoubs
Jaumois Communauté de communes
Baume les Dames le 27 septembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du :
Mercredi 27 septembre 2023 à 20h00
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N° G.1/20923 : Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du conseil
DELIBERATION N° G.2/2023 : Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa
délégation du conseil
DELIBERATION N° G.3/2023 Protocole d'accord transactionnel avec le cabinet
DATACONSEIL dans le cadre de l’AMO pour les services de télécommunication
DELIBERATION N° G.4/2023 : Transfert des résultats financiers des budgets annexes
assainissement des communes
DELIBERATION N° G.5/20923 : Garantie de transfert du prêt contracté par la commune
de Baume Les Dames à la caisse des dépôts et consignations au profit de la régie
assainissement de la CCDB
DELIBERATION N° G.6/2023 : Décision Modificative N°2 — Budget Général
DELIBERATION N° G.7/2023 Approbation du montant des Attributions de
compensation définitives 2023
DELIBERATION N° G.8/2023 Reprise en Régie directe du Relais Petite Enfance de
Roulans/Osse/La Tour de Scay
DELIBERATION N° G.9/2023 Contrat de coopération Sport Culture Jeunesse —
Département du Doubs
DELIBERATION N° G.10/2023 : Convention de refacturation FRANCAS — RPE Baume
Les Dames
DELIBERATION N° G.11/2023 : Détermination des frais de scolarité des élèves venant
de l’extérieur
DELIBERATION N° G.12/2023 : Aides en matière d’immobilier d’entreprise — délégation
de la compétence d’octroi des aides au Département du Doubs
DELIBERATION N° G.13/2023 : Mandat spécial pour la participation de 2 élues au 15°"°
Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France
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