Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19.02.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17.06.2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 8 février 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 décembre 2016
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 07 2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 10.12.2014
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 10.09.2015
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 17.11.2014
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 02.06.2014
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 22 01 2015
Ordre du Jour - Ordre du Jour du cm du 23.06.2022
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du cm du 23.06.2022)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU
23 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance publique du 01 juin 2022
| - DECISIONS DU MAIRE
1 - Décisions du Maire
Il - ADMINISTRATION GENERALE
2 - Convention relative au Forfait post-stationnement entre la ville de Lourdes et la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées pour l'année 2021 3 - Fixation de la redevance d'occupation et adoption de la convention d'occupation du domaine public pour là gestion de l'équipement sportif du Trinquet du Tydos et l'exploitation du snack-restaurant
4 - Adhésion de la ville de Lourdes à la French Tech Pyrénées Adour
5 - Règlement d'attribution des aides pour le soutien des commerces de la ville de Lourdes : action 66 du Plan Avenir Lourdes
6 - Adhésion du Centre social de la ville de Lourdes à La Fédération des centres sociaux de France (FSCF) et à La Fédération interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)
111 - FINANCES
7 - Compte de gestion - Compte administratif 2021 : Budget principal 8 - Compte de gestion - Compte administratif 2021 : Budget annexe du parking municipal de là Merlasse
9 - Compte de gestion - Compte administratif 2021 : Budget annexe des Opérations funéraires
10 - Compte de gestion - Compte administratif 2021 : Budget annexe de l'Unité fermière multiviandes
11 - Compte de gestion - Compte administratif 2021 : Budget annexe du lotissement de la Plaine d'Anclades
12 - Concessions de services publics : rapports annuels 2021
13 - Plan Avenir Lourdes (PAL) : demande de subventions au titre du FNADT 2022 14 - Subvention à l'association WIMOOV pour le projet de plateforme mobilités à Lourdes 15 - Signature d'une convention-cadre immobilier avec AGORASTORE 16 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : Tarifs 2023
IV - SPORTS
17 - Associations sportives : attribution de l'aide au sport
V - CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME
18 - Association de l'Union motocycliste pyrénéenne : 30ème Péèlerinage des motards - subvention exceptionnelle
19 - Saison culturelle multipartenariale « RDV en famille 2019-2021 » - Demande de subvention
20 - Saison culturelle 2022 - 2023 - Création et modification des tarifsVI - AFFAIRES JURIDIQUES
21 - Bilan cessions-acquisitions 2021
VIT - PERSONNEL
22 - Dispositif de la Médiation préalable obligatoire (MPO) : Signature d'une convention de prestation avec le Centre de gestion des Hautes-Pyrénées
23 - Modalités temps de travail dans Le cadre de séjour Vie citoyenne 24 - Recrutement d'un Educateur de rue
25 - Recours au bénévolat
26 - Recrutements d'apprentis