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Ordre du Jour - Ordre du Jour 10.09.2015
Document publié le Jeudi 10 septembre 2015 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 10.09.2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Sport,
MAIRIE DE LOURDES
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2015
ORDRE DU JOUR
I – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 – Création de la commission extra municipale sur le commerce
1.2 – Projet de « management de centre-ville »
II – FINANCES
2.1 – OPH 65 : garantie d’emprunts Caisse des Dépôts et Consignations réaménagés 2.2 – Espace Robert HOSSEIN : tarifs 2015 – Complément
2.3 – Amélioration du dispositif de vidéoprotection : demande de subvention 2.4 – Mise en valeur de l’espace d’accueil du site du Château fort de Lourdes et de son musée Pyrénéen : demande de subvention
2.5 – Etude de programmation du site du Château fort de Lourdes et de son musée Pyrénéen : demande de subvention
2.6 – Marché public à procédure adaptée pour la création de la signature et de l’identité visuelle de la destination Lourdes et conception des supports de communication : indemnisation des candidats 2.7 – Salle de l’Astazou : mise à disposition gratuite du local au profit de l’Association « Maison de quartier de Lannedarré »
III – URBANISME – TRAVAUX
3.1 – Pénalités sur taxes d’urbanisme : remise gracieuse
3.2 – Transfert de la compétence à la Communauté de Communes du Pays de Lourdes : « étude, élaboration, approbation, révision et suivi d’un plan local d’urbanisme intercommunal, de document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »
3.3 – ZAC de la Plaine d’Anclades : suppression de la ZAC de la Plaine d’Anclades 3.4 – ZAC de la Plaine d’Anclades : demande d’abrogation de la Déclaration d’Utilité Publique 3.5 – Création d’un parcours du citoyen libre
3.6 – Constitution d’une servitude au profit d’Electricité Réseau Distribution France (ERDF) pour le passage de deux canalisations souterraines sur la parcelle communale cadastrée section BK n° 147, sise à Lourdes : convention
3.7 – Constitution d’une servitude au profit d’Electricité Réseau Distribution France (ERDF) pour le passage de deux canalisations souterraines sur les parcelles communales cadastrées section B n° 116 et 146, sises à Juncalas : convention
3.8 – Acquisition de la parcelle cadastrée section CE n° 118 : sentier du Fort 3.9 – Contrat de Plan Etat-Région 2015 - 2020 : convention d’application du programme routier (retiré de l’ordre du jour) IV – SPORTS
4.1 – Funiculaire du Pic du Jer : convention ville de Lourdes / Monsieur Guillaume LARBEYOU 4.2 – Sports : affectation de l’aide au sport
V – PERSONNEL
5.1 – Tableau théorique des effectifs 2015 : modification
5.2 – Personnel : mises à disposition 2015 - 2016
5.3 – Personnel : création d’un emploi de responsable Communication
5.4 – Personnel : création d’un emploi contractuel pour faire face à un besoin temporaire 5.5 – Personnel : emploi temporaire de responsable administratif et commercial au Golf Municipal : prorogation
6.1 – Décisions du Maire : compte rendu
Questions diverses