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Compte-Rendu - CR du 11 juin 2021
Document publié le Vendredi 11 juin 2021 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 11 juin 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
Ré pu b li q ue F r a n ç a i s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 11 JUIN 2021
Le Conseil Municipal s'est réuni avec un public limité à 12 personnes et en présence des
w agents municipaux requis et d’un représentant de la presse,
à 19H 00
sous la présidence de Madame le Maire, Marie TONNERRE-DESMET
Date de convocation : jeudi 3 juin 2021
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (29) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Lilliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Denis FONTAINE, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie @ BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Monsieur Julien DEWAËLE, Monsieur Robin DELPLANQUE, Mme Camille VYNCKIER-LOBROS.
Excusé(s) ou Absent(s) : (4) Monsieur Jérôme LEMAY (pouvoir donné à M. Jimmy COUPE), Madame Coralie PERIER (pouvoir donné à Mme le Maire), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Mme Camille VYNCKIER-LOBROS), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à M. Alain RIME).
Désignation du secrétaire de séance (Madame Camille VYNCKIER-LOBROS) et appel nominal. Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2021.
Ordre du Jour
1. Création d'un service - Mise en place d'une police municipale.
+ Oui l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
2. Tableau des emplois — Révision - Création de postes.
> Ouï l’exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
3. Régime indemnitaire filière police municipale.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
Hôtel de ville - B.P. n° 8- 594 1 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neu Ville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 -E Mail: contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr > Ouï l'exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8 Instauration d'un régime d'astreintes applicable aux agents de la filière police municipale. > Ouï l'exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
5. Régime indemnitaire - RIFSEEP suppression des conditions d'ancienneté pour les contractuels.
> Oui l'exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
6. Personnel communal - Conditions de mise en œuvre des 1607 heures annuelles et cycles de travail.
> Ouï l’exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
7. Convention d'éco-pâturage avec Notre Logis 3F.
> Ouï l'exposé de Madame Aurélie LAPERE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8. Avis sur la modification des PLU.
+ Oui l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
9. Avis relatif au projet de pacte de gouvernance de la Métropole européenne de Lille. > Oui l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
10. DM n°8.
> Oui l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
11. Admissions en non-valeurs.
> Oui l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
12. Tarifs municipaux année scolaire 2021-2022.
> Oui l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
13. Avenant à la convention intercommunale entre les villes de Neuville-en-Ferrain, de Roncq et de Tourcoing portant création d'une entente intercommunale en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas scolaires — rapport d'activités et versements de régularisation - autorisation de signature.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
14. Subvention à Nicolas LEROUX -— Projet « Les pieds sur le guidon ». > Ouï l’exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
15. Subvention de fonctionnement 2021 de la Mission Emploi Lys Tourcoing. > Ouï l'exposé de Monsieur Julien DEWAELE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
16. Fourrière animale - Avis du Conseil Municipal sur le principe de passation d'un contrat de concession de service public.
> Oui l'exposé de Monsieur Marc DUFOUR, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
17. Adoption du nouveau règlement du cimetière communal.
> Oui l'exposé de Madame Apolline ARQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
18. Modification du règlement des accueils de loisirs.
> Ouï l'exposé de Madame Sylvie DELPLANQUE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
19. Dotations aux écoles année scolaire 2021-2022.
> Oui l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité. t 20. Accueil petite enfance — dispositif d'accueil d'éveil — convention avec le Département du
Nord.
. > Ouiï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAERKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
21. Plan de relance de l'économie locale - Nouvelle prolongation de l'opération C Cadeau. > Ouf l'exposé de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Communication
Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 1 7 JUIN 2021
Maire de Neuville-en-Ferrain
Conseillère Départementale du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.