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Document publié le Jeudi 23 septembre 2010 par la commune d'Andouque.
Lien du pdf (PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
Liberté Liberté» Égalt + Frateri alité« Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU TARN
commune de ANDOUQUE
CARTE COMMUNALE
3 - annexes
3.3 - contraintes environnementales
10 ANT 720$
approuvé après enquête
publique et par délibération
du Conseil Municipal
endæedu 24 JUN 2010
arrêté rétaon
en date dé a
Albile: À +
La Préfète
Pour la préfèt
F° GATE NT
Béatrice ST] Zone
inondable
à titre indicatif
se
reporter
aux
documents
en
vigueur
(DIREN)
Zones
humides
se
reporter aux documents
en vigueur (Conseil Général)
ZNIEFF
let Il à titre indicatif
se reporter aux documents
en vigueur (DIREN)
Bd Parcellaire®
- © IGN
Paris reproduction interdite
Protocole MEEDDAT-MAP
IGN du 24 juillet 2007
Commune
de
ANDOUQUE
DDT81[
SCADT
|
PADT/BP
[DANL_
[
OISURÔTELZO
|
| Juin 2009
3.3a
- Contraintes
environnementales
=]
ne
PROJET Zone
constructible
Habitation
récente
ou
permis
accordé Contraintes
environnementales
250
500
1000
LEGENDE C =
]
Zone
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Habitation
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accordé
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inondable
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ZNIEFF
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se
reporter
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en
vigueur (DIREN)
Bd Parcellaire®
- © IGN Paris reproduction
interdite
Protocole MEEDDAT-MAP
IGN du 24 juillet 2007
Commune
de
ANDOUQUE
DDT81]
SCADT
|
PADT/BP
| DANL
O1SUROTELZO
Juin 2009