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Arrêté - N°18 2024 Reglementation de la Circulation Rallye Vosges Grand EST
Document publié le Dimanche 9 juin 2024 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°18 2024 Reglementation de la Circulation Rallye Vosges Grand EST)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
ARRETE
DU
MAIRE
n°
18/PM/2024
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
ET
STATIONNEMENT
RALLYE
VOSGES
GRAND
EST
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le 24
avril,
Le
Maire
de
la Commune
de
Saulxures-sur-Moselotte,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
2213.6, Vu
le
code
de
la route
et
notamment
les
articles
R
411-29
à R411-32,
Vu
la
demande
présentée
par
l’association
«
Rallye
Vosges
Grand
Est
»
représentée
par
Mme
Karine
HOT,
Présidente
du
Comité
d’Organisation
du
Rallye
Vosges
Grand
Est
le
dimanche
16 juin
2024,
Vu
le planning
et les parcours
des
courses,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
sur
les
parcours
des
épreuves
afin
d’assurer
la
sécurité
des
participants
et
des
utilisateurs
de
la voie
publique.
ARRETE
ARTICLE
1:
L’association
« Rallye
Vosges
Grand
Est
»
est
autorisée
à organiser
sur
les
voies
publiques
de
la
commune
de
Saulxures
sur
Moselotte
des
épreuves
de
rallye
le
dimanche
16 juin
2024
suivant
le parcours
annexé
au présent
arrêté.
ARTICLE
2
: La
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
sera
interdite
le
dimanche
16
juin
2024
de
7h30
à
18h30
dans
les rues
désignées
ci-dessous :
“”
Route
de Lansau
Ÿ”
Route
du Droit
du
Rupt
de Bâmont
Ÿ”
Traverse
des
Tayeux
Y”
Route
des
Tayeux
ARTICLE
3
: La
limitation
de
vitesse
sera
réduite
à 30hm/h
au
niveau
du
carrefour
de
la
Traverse
des
Tayeux
et de la Route
des
Tayeux
(entre
les points
GPS
47,967599N
6,77243°E
et 47,96908°N
6,77018°E)
pour
les véhicules
de
courses
lors
des
sessions
de reconnaissances
les
: 2
Ÿ”_
Samedi
8 juin
2024
de
8h00
à 21h00
Ÿ”
Dimanche
9 juin 2024
de
7h00
à 14h00
Ÿ”_
Jeudi
13
juin
2024
de
8h00
à 21h00
Ÿ”_
Vendredi
14 juin 2024
de
7h00
à 14h00
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
tout
au
long
des
parcours.
La
signalisation
correspondante
sera
mise
en
place
et entretenue
par
l’organisateur
qui
disposera
le long
des
différents
parcours
des
commissaires
de
course
et des
signaleurs.
ARTICLE 5
: L’association
Rallye
Vosges
Grand
Est,
Monsieur
le Maire
de
la commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
et
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
adressé
à Mme
la
Préfète
des
Vosges.
Par
délégation
du
Maire,
L’Adjoint
au
Maire
Jean-Paul
ARNOULD
Ambpliation
à :
M
le Directeur
du
SDIS
des
Vosges
M
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
Saulxures-Sur-Moselotte