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Arrêté - N°57 2022 Reglementation de la Circulation et Stationnement Coupe de France DES Rallyes VHC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°57 2022 Reglementation de la Circulation et Stationnement Coupe de France DES Rallyes VHC)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
République
Française
ARRETE
DU
MAIRE
n°
57/PM/2022
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
ET
STATIONNEMENT
COUPE
DE
France
DES
RALLYES
VHC
L'an
deux
mil
vingt
et
deux,
le
7
octobre,
Le
Maire
de
la
Commune
de
Saulxures-sur-Moselotte,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6, Vu
le
code
de
la route
et notamment
les
articles
R
411-29
à R411-32,
Vu
la demande
présentée
par l’association
«
ASA
des
Vallées
— ASAC
Vosgien
» (BP
40082
88003
REMIREMONT
Cedex)
représentée
par
M
Jean-Michel
MARTIN,
organisatrice
de
la Coupe
de
France
des
Rallyes
VHC
les
vendredi
4 novembre
et samedi
5 novembre
2022,
Vu
le planning
et les parcours
des
courses,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
sur
les
parcours
des
épreuves
afin
d’assurer
la
sécurité
des
participants
et
des
utilisateurs
de
la voie
publique.
ARRETE
ARTICLE
1:
L'association
« ASA
des
Vallées
—
ASAC
Vosgien
»
est
autorisée
à
organiser
sur
les
voies
publiques
de
la
commune
de
Saulxures
sur
Moselotte
les
épreuves
de
courses
automobiles
les
4
et
5
novembre
2022
le
parcours
annexé
au
présent
arrêté.
ARTICLE
2
: Le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
est
interdit
le
vendredi
4
novembre
2022
de
15
H
30
à 00
H
00
dans
les rues
suivantes :
Route
de
Lansau
Route
du
Droit
du
Rupt
de
Bâmont
Traverse
des
Tayeux
Route
des
Tayeux
LAS & 2
ARTICLE
3
: Le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
est
interdit
le
samedi
5
novembre
2022
de
6 H
30
à 13
H
00
dans
les rues
suivantes
:
Route
de
Lansau
Route
du
Droit
du
Rupt
de
Bâmont
Traverse
des
Tayeux
Route
des
Tayeux
SKK$ ARTICLE
4
: Les
présentes
restrictions
de
circulation
et
de
stationnement
ne
s’appliquent
pas
aux
véhicules
de
secours,
gendarmerie.
ARTICLE 5 :
La
signalisation
correspondante
sera
mise
en place
et entretenue
par
l’organisateur.
ARTICLE
6
: L’association
ASA
des
Vallées
—-
ASAC
Vosgien,
Monsieur
le
Maire
de
la
commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
et
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
Par
délégation
du
Maire,
L’Adjoint
au
Maire
Jean-Paul
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À
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