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Arrêté - ARR TEM pm 2025 1109 Reg cir stat Parade Noel 21 12 25
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 12h46 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Arrêté - ARR TEM pm 2025 1109 Reg cir stat Parade Noel 21 12 25)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE PORNIC
(LOIRE-ATLANTIQUE) ARR-TEM-PM-2025-1109
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
: Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
lors
de
la
Parade
de
Noël,
le
dimanche
21
décembre
2025.
Le
Maire
de
la Commune
de
PORNIC
(Loire-Atlantique)
Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211.1
et
suivant
concernant
les
pouvoirs
de
Police
du
Maire,
Vu,
le Code
de
la
Route,
Vu,
le Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu,
le Code
Pénal,
et notamment
l’article
R610-5,
Vu,
l’arrêté
ARR-PER-JURI-2024-52
du
18
juillet
2024
portant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Daniel
BRETON,
Considérant,
qu'il
appartient
au
Maire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
la
voie
publique,
afin
d’éviter
tout
incident
lors
de
la
Parade
de
Noël,
le
dimanche
21
décembre
2025,
ARRETE
ARTICLE
1
: Le
dimanche
21
décembre
2025,
de
17
H
30
à
19
H
00,
la
circulation
de
tout
véhicule
sera
ARTICLE
2 :
ARTICLE 3 : ARTICLE
4 :
ARTICLE 5
:
ARTICLE
6 :
ARTICLE
7 :
interdite
quai
du
11
novembre
1918,
rue
de
la
Marine,
rue
des
Sables,
place
du
petit
Nice,
quai
Leray.
Le
temps
du
passage
de
la parade,
la
circulation
des
véhicules
venant
de
la rue
du
Maréchal
Foch
(sens
Verdun/Foch),
seront
déviés
vers
la rue
Sainte
Anne.
Les
véhicules
venant
de
la
rue
du
Chabut
seront
déviés
vers
la
rue
du
Maréchal
Foch,
puis
Sainte
Anne.
Le
dimanche
21
décembre
2025,
à
partir
de
17
H
00,
et
le
temps
du
passage
de
la
parade
sur
le
pont,
la circulation
de
tout
véhicule
sera
interdite
sur
le pont
du
8 mai
1945.
La
police
municipale
pourra
adapter
les
horaires
de
fermeture
du
pont
en
fonction
de
l’affluence. La
mise
en
place
et l’enlèvement
de
la signalisation
seront
à la charge
du
Service
Festivités.
Les
dispositions
du
présent
arrêté
ne
seront
applicables
qu’après
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire.
Le
présent
arrêté
devra
être
affiché
et visible
des
usagers.
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
de
Pornic,
le
Chef
de
Service
de
la
Police
Municipale
de
la
Ville
de
Pornic,
le
Commandant
de
Communauté
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Pornic,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à PORNIC,
le 20
novembre
2025
Pour
le Maire
et par
délégation,
L’Adjoint
Délégué,
Daniel
BRETON
j
O
a
r
Publiéle
24
neubre
208$
PS
« Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification,
ou
sa
publication,
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif de
Nantes,
par
voie
postale
au
greffe
du
tribunal
ou
via l'application
« Télérecours
citoyens
» sur le site www.telerecours.fr
».