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Ordre du Jour - Invitation ODJ Affichage cm du 07 11 2024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation ODJ Affichage cm du 07 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
1
Service Affaires
Juridiques
Millau, le 31 octobre 2024
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se tiendra à :
L’Hôtel de Ville (salle du Conseil municipal) – le jeudi 07 novembre 2024
à 18h30 (accessible au public)
Et sera retransmis sur le YOU TUBE de la Ville.
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS
Points d’information Actualité du CCAS
Madame La MAIRE 1 Enumération des décisions de Madame la Maire
Monsieur ARTAL 2 Présentation du rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2023
Monsieur DURAND 3 Modification du tableau des effectifs
Madame PEYRETOUT 4
Prévention des incendies : convention de prestation “obligations
légales de débroussaillement : démarche d’appui opérationnel de la
Communauté de communes Millau Grands Causses
Madame La MAIRE 5 Budget principal de la Commune : décision budgétaire modificative n°4
Madame La MAIRE 6 Budget annexe de l’eau : décision budgétaire modificative n°2
Madame La MAIRE 7 Budget annexe de la restauration : décision budgétaire modificative n°3
Madame LA MAIRE 8 Débat d’orientation budgétaire 2025
Monsieur PES 9
Convention entre la Communauté des Communes Millau Grands
Causses et la Ville de Millau : Redevance Spéciale en matière de
déchets 2
Monsieur PES 10
Constitution de Servitude de passage de canalisation d’eau potable -
Domaine privé Communal – Parcelle Section CB numéro 98 -
Boulevard de Gandalou - Au profit de la parcelle Section CB numéro
23
Monsieur PES 11 Signature d’une convention pré-opérationnelle avec l’E.P.F. OCCITANIE : Secteur “Centre-Ville, Gare, La Rode”
Monsieur PES 12 Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau
Madame PEYRETOUT 13
Signature de "l'Avenant n° 1 au bail emphytéotique entre la Commune
et Aveyron Habitat - Immeuble sis 48, boulevard Richard (AL n°
385)
Monsieur WÖHREL 14 Convention tripartite dans le cadre du dispositif Quartier Prioritaire de la Ville – Ville de Millau, Mission Locale et Compagnie des singes
hurleurs
Monsieur WÖHREL 15 Signature d’une convention avec l’association Elemen’terre
Madame PEYRETOUT 16 Audits pour la rénovation énergétique des bâtiments publics – Participation l’appel à projet CHENE- PNR Grands Causses
Madame PANIS 17 L’assiette en baskets, ventilation de la subvention de l’Agence Régionale de Santé aux associations partenaires