Ordre du Jour - Invitation et Affichage ODJ cm du 26 JUIN 2025

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Ordre du Jour - Invitation et Affichage ODJ cm du 26 JUIN 2025 Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Millau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et Affichage ODJ cm du 26 JUIN 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, République Française

Service Affaires Juridiques

Millau, le 20 Juin 2025

Mesdames, Messieurs,

J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se tiendra à :

L’Hôtel de Ville (salle du Conseil Municipal) – le jeudi 26 Juin 2025

à 18h30 (accessible au public)

Et sera retransmis sur le YOU TUBE de la Ville.

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEURS NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS

Points d’information  Actualité du CCAS

Madame La MAIRE 1  Enumération des décisions de Madame

la Maire

Madame La MAIRE 2

 Budget annexe du stationnement :

admission en non-valeur de créance

éteinte

Madame La MAIRE 3  Budget principal de la Commune : Décision Modificative Budgétaire n°2

Madame La MAIRE 4  Budget annexe du stationnement : Décision Modificative n°2

Madame La MAIRE 5  Budget annexe du photovoltaïque : Décision Modificative n°2

Madame La MAIRE 6

 Garantie d’ emprunt Aveyron Habitat

pour la construction de 44 logements Av

Verdun – Tranche 1

Madame La MAIRE 7

 Garantie d’emprunt Aveyron Habitat

pour la construction de 51 logements

collectifs Av de Verdun- Tranches 2 et 3

Madame La MAIRE 8

 Création d'un nouveau tarif pour les

boitiers de télécommandes des bornes

escamotables

Monsieur DURAND 9  Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Monsieur DURAND 10

 Maintien de la rémunération des

fonctionnaires et agents publics à 100%

durant les trois premiers mois d’arrêt de

maladie ordinaire ou de congé maladie

CONSEIL MUNICIPAL

Du 26 Juin 2025

INVITATION

Publié par Emmanuelle Gazel, maire de Millau le 20/6/252

Monsieur DURAND 11

 Renouvellement de la convention

d'adhésion au socle commun de

compétences du Centre de Gestion de la

Fonction Publique Territoriale de

l'Aveyron

Monsieur DURAND 12

 Services communs : Modification de la

composition des services commun de

direction, habitat, urbanisme et foncier

Monsieur DURAND 13  Tableau des effectifs

Monsieur MAS 14

 Commercialisation de prestations du

parc AquaVagues en partenariat avec

l’Office de Tourisme Millau Grands Causses

Monsieur MAS 15  Aménagement d’un complexe de pistes de Padel : autorisation de principe

Monsieur PEREZ 16  Stationnement- choix du mode de gestion

Madame ESON 17

 Poursuite du projet de végétalisation et

de désimperméabilisation des cours

d’écoles . Approbation du plan de

financement prévisionnel et

autorisation de solliciter des

subventions

Monsieur WÖHREL 18  Dénomination des voies et espaces publics

Monsieur WÖHREL 19

 Théâtre de la Maison du Peuple – Saison

culturelle 2025/2026 - Convention type

de co-accueil

Monsieur WÖHREL 20

 Les Escapades du Théâtre de la Maison

du Peuple - Saison 2025/2026 :

Conventions de partenariat avec les

communes, syndicat et association

partenaires

Monsieur WÖHREL 21

 Demande de subvention dotation

générale de décentralisation pour la

conservation du fonds patrimonial de la

médiathèque du sud-Aveyron

Monsieur WÖHREL 22

 Convention de partenariat avec la

FNADAC pour participation de la ville au

programme Chrysalide

Monsieur WÖHREL 23  Saison 2025/2026 - Convention de mécénat avec la Société des Caves et

Producteurs réunis de Roquefort

Monsieur WÖHREL 24  Saison 2025/2026 - Convention de mécénat avec la Sarl Le Comptoir du Crès

Monsieur WÖHREL 25  Saison 2025/2026 - Convention de mécénat avec la SAS Auglans

Monsieur WÖHREL 26  Saison 2025/2026 - Convention de mécénat avec la Sarl Boissière et fils

Monsieur WÖHREL 27  Saison 2025/2026 - Convention de mécénat avec la Compagnie Eiffage du

Viaduc de Millau

Monsieur WÖHREL 28  Saison 2025/2026 - Convention de parrainage avec la Compagnie Eiffage du

Viaduc de Millau

Publié par Emmanuelle Gazel, maire de Millau le 20/6/253

Madame MARTIN -

DUMAZER 29

 Contrat de ville Centre Ancien-

Beauregard 2024-2030 : appel à projets

2025, répartition des subventions

exceptionnelles et adhésion au GIP

« ressources et territoires »

Madame MARTIN-

DUMAZER

30  Renouvellement Accord Cadre CCAS - Ville de Millau

Madame TUFFERY 31  Déclassement de parcelles sises Impasse René Caussignac

Madame TUFFERY 32  Echange par la Commune avec Aveyron Habitat de parcelles situées impasse René

CAUSSIGNAC

Madame TUFFERY 33  Convention de partenariat pour la promotion du don de sang bénévole

Monsieur DOULS 34  Aménagement d’une traversée vélos/piétons RD 911 boulevard du Puech

d’Andan : convention de co- maîtrise

d’ouvrage Ville/communauté de

communes Millau grands causses

Monsieur DOULS 35  Ventes de véhicules municipaux

Monsieur PES 36  Déclassement de la Parcelle ZR 43 - Aire de Covoiturage de Saint Germain

Monsieur PES 37  Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la

Ville de Millau

Monsieur PES 38  Accord sur la Cession du droit au bail pour le local 17Bd Bonald

Monsieur PES 39  Demande d’éligibilité au dispositif de résorption de l’habitat

insalubre/traitement de l’habitat

insalubre remédiable et des opérations de

restauration immobilière (RHI/THIRORI)

pour l’immeuble sis 19 Bis Boulevard

Richard

Monsieur PES 40  Constitution de servitude sur des propriétés privées au profit de la commune

pour le passage de canalisations d’eau

potable au lieu-dit « Navadou

Madame PANIS 41  Programme l’assiette en basket - Répartition 2025 de la subvention l’Agence

Régionale de Santé

Madame PEYRETOUT 42  Acquisition d'une parcelle, ZB34 commune de Creissels, pour les besoins de

la Station d'épuration et le développement

des ateliers boues

Madame PEYRETOUT 43  Arrêt du projet de zonage pluvial et mise à l’enquête publique

Madame PEYRETOUT 44  Organisation de coupes de bois pour l’affouage en forêt sectionale de Saint-

Germain - Contrat Vente/Délivrance par

l’ONF - Année 2025

Madame la MAIRE 45  Motion de soutien à nos petites lignes régionales

Publié par Emmanuelle Gazel, maire de Millau le 20/6/25