Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Malissard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du lundi 12 octobre 2026
Note de synthèse
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
_________
Séance du Conseil Municipal
Lundi 12 octobre 2026 – 19h00
_______________
O R D R E D U J O U R
_______________
− Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026
− Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales par délégation du Conseil Municipal
INTERCOMMUNALITÉ
1. Valence Romans Agglo – Rapport d’activités général et de développement durable 2025
(Annexe 1)
2. Territoire d’Énergie Drôme – Rapport d’activités 2025 (Annexe 2)
3. Syndicat d’Irrigation Drômois – Rapport d’activités 2025 (Annexes 3-4-5)
4. Désignation de référents sentiers de randonnée auprès de Valence Romans
AggloOMMUNALITÉ
URBANISME
5. Mur de la propriété de M. Hervé BARNERON-Protocole d’accord transactionnel (Annexe 6)
DOMAINE ET PATRIMOINE
6. Retrait de la délibération n°2026-49 et nouvelle demande de fonds de concours auprès de Valence Romans Agglo pour la réfection du lavoir
7. Dénomination des voies communales (Annexe 7)
FINANCES
8. Remboursement de frais à un tiers bénévole pour l’achat de bons cadeaux dans le cadre du conseil municipal des enfants
ENFANCE ET JEUNESSE
9. Activités extrascolaires – Modification du règlement intérieur (Annexe 8) 10. Fixation d’un tarif spécial pour le séjour ALSH des enfants de 10 à 12 ans en raison de l’incendie dans le diois
COMMANDE PUBLIQUE
11. Marché de travaux “Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud”- Avenant n°4 au lot n°4-Avenant n°6 au lot n°8-Avenant n°2 au lot n°20 (Annexes 9-10- 11)
12. Constitution d’un groupement de commandes concernant les travaux de voirie (Annexe 12)
− Questions diverses
− Communications de M. le Maire