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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal
Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Malissard.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
Séance
du
Conseil
Municipal
Lundi
23
février
2026
-
19h00
ORDRE
DU
JOUR
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
décembre
2025
—
Communication
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
l'article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
par
délégation
du
Conseil
Municipal
COMMANDE
PUBLIQUE
1.
Restructuration
et
extension
du
groupe
scolaire
Louis
Pergaud
-
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
-
Avenant
n°4
(Annexe
1)
2.
Restructuration
et
extension
du
groupe
scolaire
Louis
Pergaud
-
Marché
de
travaux
-
Avenant
n°2
au
lot
n°9
et
avenants
n°3
aux
lot
n°10
et
lot
n°16
(Annexes
2,3
et 4)
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
3.
Rapport
annuel
de
la
politique
foncière
année
2025
4.
Lotissement
« Le
Verger
des
Quarts
»
-
Classement
d'office
dans
le
domaine
public
de
la voirie
et
des
réseaux
RESSOURCES
HUMAINES
5.
Instauration
de
l'indemnité
de
maniement
de
fonds
allouée
au
régisseur
d'avances
et de
recettes
—
Questions
diverses
—
Communications
de
M.
le
Maire
Malissard,
le
19
février
2026
Le
Maire,
Jean-Marc
VALLA
D