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Ordre du Jour - affiche ODJ du CM
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Ordre du Jour - affiche ODJ du CM 1
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20230309 ODJ
Ordre du Jour - affiche ODJ du CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Labège.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affiche ODJ du CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Conseil municipal
Réunion publique
Le 19 mai 2026 à 20h30
À la salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du PV de la séance précédente I Administration générale
1. Formation des élus : détermination de
l'enveloppe budgétaire
2. Désignation du représentant permanent de la
commune au Conseil d'Administration de la SPL
ENOVA Aménagement
III Comptabilité-Finances
3. Garantie d'emprunt - PROMOLOGIS pour la
réhabilitation de 110 logements situés au 60 rue
des Tours à Labège IV Ressources humaines
4. Création emploi non permanent article L.332-
23-1° pour une durée de 12 mois. SERVICES
TECHNIQUES: Adjoint technique à temps
complet- 35h00 hebdomadaires.
5. Création d'un poste non permanent d'adjoint
au patrimoine pour 6h00 hebdomadaires (poste
étudiant médiathèque) pour l'année scolaire 2026-
2027
6. Création emploi non permanent dans le cadre
d'un accroissement temporaire d'activité (Article
L332-23-1°) Service administration générale cadre
emploi des attachés territoriaux chargé de mission auprès de la direction générale des services et
gestion des assemblées à temps complet 35h00
hebdomadaires
7. Association éducative de Labège (AEL) :
renouvellement de la mise à disposition d'un agent
communal auprès de l'association pour l'année
scolaire 2026-2027
V Culture
8. Fixation des tarifs d’adhésion et de prêt –
Artothèque Archipel 9. Approbation de la conventions tripartite
relative à la gouvernance du dispositif Artothèque
Archipel
10. Approbation des conventions avec les
structures relais dans le cadre du déploiement du
dispositif de l’Artothèque Archipel
11. Approbation de la convention de partenariat
avec le Département de la Haute‑Garonne pour
l’organisation de l’exposition inaugurale de
l’Artothèque de la Maison Salvan à la galerie 3.1 VI Travaux
12. Rénovation de 6 colonnes lumineuse place St
Barthelemy (Affaire 4AU71)
13. Réparation de l'éclairage rue des écoles
(Affaire 4BW33-1)
14. Remplacement d'un câble d'éclairage public
rue de l'Autan (Affaire 4BW18)
Travaux, marchés, services en délégation
La Mairie