Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste DEL 10 2022.docx
Déliberation - 2024 LISTE DELIBERATION
Déliberation - 2025 04 LISTE DES DELIBERATIONS
Compte-Rendu - 08.04.2026 compte rendu
Déliberation - Liste delib
Déliberation - LISTE DELIB
Déliberation - liste DEL 04 2023
Déliberation - 2024 06 liste deliberations
Déliberation - liste DEL 12 2023
Déliberation - LISTE D2LIB2RATON
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE D2LIB2RATON)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
LA
HAYE-PESNEL
Place
Charles
De
Gaulle
50320
LA
HAYE-PESNEL
RRRRARRRR
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ex
Séance
du
Mercredi
8 Avril
2026
DEL
26-0401
—
Indemnités
des
élus
- Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0402
- Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
—- NON
VOTÉE
- REPORT
AU
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
+
DEL
26-0403
-
Création
et
composition
des
commissions
communales-
Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0404
- Composition
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
- Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0405
-
Composition
de
la CCID
- Approuvée
à
l'unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0406
-
Désignation
du
correspondant
défense
- Approuvée
à
l'unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0407
—
Désignation
du
correspondant
sécurité
routière
- Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0408
- Désignation
du
référent
forêt-bois
- Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0409
- Désignation
des
représentants
pour
siéger
dans
les
instances
extérieures
- Approuvée
à
l'unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0410
- Composition
du
conseil
d'administration
de
l'EPSMS
« Au
Bocage
Hayland
»
- Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0411
- Désignation
des
représentants
pour
siéger
au
CA
de
l'EPSMS
« Au
Bocage
Hayland
» - Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour,
1
abstention)
%
DEL
26-0412
- SDEM50-Motion
relative
à
la compétence
«
distribution
publique
d'électricité
et
de
gaz
» - Approuvée
à
l’unanimité
(5
voix
pour,10
abstentions)
+
DEL
26-0413
- Conférence
santé
de
Granville
Terre
et
Mer
— Approbation
de
la
Charte
et
désignation
du
référent
- Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0414
- Demande
de
subvention
CAF
- Aménagement
et
embellissement
de
la
cour
de
l’ALSH
- Approuvée
à
l’unanimité
(15
voix
pour)
+
DEL
26-0415
- Frais
de
fonctionnement
de
l’école
Catherine
Dior
- Année
2026
- Approuvée
à
l'unanimité
(15
voix
pour)
“DEL
26-0416
- Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
Saint
Michel
—- Année
2026
- Approuvée
à
l’unanimité
(14
voix
pour,
1
abstention)
Dressé
le
9
Avril
2026,
Alain
NAVARRET,
Maire