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Procès Verbal - PV du CM du 7 Octobre 2020.
Procès Verbal - PV du CM du 15 juillet 2021
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 8 juillet 2020
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal du 8 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
de
BUISSON
Du
8
Juillet
2020
à
20
heures
Sous
la présidence
de
Chantal
FRTICH,
Maire
Présents
: Mmes
Florence
CHOPIN,
Mireille
DUCLOS-TORTEL,
Dominique
LE
CRONC,
Sylvie
PUECHLONG,
Christine
SERRET,
Ms.
Jean
Jacques
BLANC,
Marc
COUCHE,
Franck
DHENNIN,
Jacques
PIOT,
Philippe
PUIGMAL Secrétaire
de
séance
: Jacques
PIOT
Ordre
du jour
:
1° Délégations
données
au
Maire
par
les
conseillers
2°
Elections
des
délégués
aux
syndicats :
>
R.A.O
: Rhône
Aygues
Ouvèze,
>
S.M.D.V.F
: Syndicat
Mixte
Défense
et Valorisation
Forestière,
>
S.E.V
: Syndicat
d’Energie
Vauclusien
3°
Désignation
des
membres
du
conseil
municipal
siégeant
au
:
>
Conseil
d’Ecole
>
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
>
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
>
CCAS
Centre
Communal
d’Action
Sociale
49
Indemnité
des
Elus
5°
Préparation
de
l’élection
d’un
délégué
et de
trois
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
du
27
septembre
2020
6°
Organisation
du
remplacement
de
l’agent
technique
7°
Questions
diverses
Liste
des
Délégations
au
Maire
validées
par
le
Conseil
Municipal
(voir
délibération
ci-jointe)
Elections
des
délégués
au
Rhône
Aygues
Ouvèze
:
Chantal
FRITSCH,
Jean
Jacques
BLANC,
délégués
titulaires
Philippe
PUIGMAL,
Dominique
LE
CRONC,
délégués
suppléants
Elections
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
Défense
et
Valorisation
Forestière
:
Jean
Jacques
BLANC,
délégué
titulaire
Marc
COUCHE,
délégué
suppléant
Elections
des
délégués
au
Syndicat
d’Energie
Vauclusien
:
Philippe
PUIGMAL
délégué
titulaire
Marc
COUCHE,
délégué
suppléant
Conseil
d'Ecole
: Philippe
PUGMAL,
Sylvie
PUECHLONG
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
:04.90.28.90.20
—
Télécopie
:04.90.28.95.00
Courriel
:communebuisson@wanadoo.fr Commission
Communale
des
Impôts
Directs
:
Une
liste
de
personne
est validée
et sera
transmise
à la Direction
Générale
des
Finances
Publiques
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
pour
une
période
de
3
ans
Franck
DHENNIN
sera
président
de
cette
Commission,
formée
de
3 personnes,
les
deux
autres
membres
de
cette
commission
seront
nommés
respectivement
par
le
Préfet
de
Vaucluse
et
le
Président
du
Tribunal
de
Grande
Instance
de
Carpentras.
CCAS
:Chantal
FRITSCH,
Dominique
LE
CRONC,
Jacques
PIOT,
Marc
COUCHE.
Indemnités
des
élus
installés
le 3 juillet
2020
e
Maire
: 25,50
%
de
l'IB
1027
+
Adjoints
: 9,90
%
de
l'IB
1027
Préparation
des
élections
du
27
septembre
2020
des
titulaires
et
délégués
aux
élections
sénatoriales
:
Il
sera
proposé
d’élire
lors
du
conseil
municipal
prévu
le
10
juillet
2020,
le
maire
et
les
adjoints
comme
délégué
et
suppléants
:
+
_ Délégué
:Chantal
FRITSCH
+
Suppléants
:Jacques
PIOT,
Florence
CHOPIN,
Philippe
PUIGMAL
La
séance
est
levée
à 22
heures.
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON——Tel
:04.90.28.90.20
—
Télécopie
:04.90.28.95.00
Courriel
:communebuisson@wanadoo.fr