Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 10 Juillet 2020 1
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 9 Février 201
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 8 juillet 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal 22 Mai 2017
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 11 février 2025
Conseil Municipal - Conseil municipal du 19 Mars 2018
Procès Verbal - PV du CM du 10 février 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil municipal du 2 Mars 2020
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 5 mai 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 14 février 2018
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 11 février
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 11 février)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Du
11
Février
2020
à
18
heures
Présents
:Mmes
Liliane
BLANC,
Marie
France
BOZZI,
Chantal
FRITSCH,
Sylvie
PUECHLONG,
Nicole
RIBAUD
Mr
Serge
ABELY,
Laurent
RINCI,
Rémi
TORTEL
Excusé
: Alain
GAZARD,
Laurent
MOKRZYCKI
Ordre
du
jour
:Avis
sur
le
SCOT
(Schéma
de
cohérence
territoriale
réalisé
par
la
Communauté
Communes
Vaison
Ventoux)
Vote
du
compte
administratif
2019
Commune
et
assainissement
Vote
du
Compte
de
gestion
2019
Commune
et
Assainissement
Affectation
des
résultats
Commune
et
Assainissement
Validation
de
la
réorganisation
des
voiries
Questions
diverses
Avis
sur
le
SCOT
(Schéma
de
cohérence
territoriale
réalisé
par
la
Communauté
Communes
Vaison
Ventoux)
:
Monsieur
Julien
DAUBERT
de
la CCVV
est venu
présenter
le SCOT
aux
élus
afin
qu’ils
puissent
émettre
un
avis
dans
le
cadre
de
la
consultation
des
Personnes
Publiques
Associés.
Après
l’exposé
de
Mr
DAUBERT,
le
conseil
municipal
a émis
un
avis
favorable
au
projet
du
SCOT
Vaison
Ventoux
(à
l’unanimité).
Les
comptes
administratifs,
les
comptes
de
gestions
et
les
affectations
de
résultats
:
Commune
et
Assainissement
2019
sont
votés
et
approuvés
à
l’unanimité.
Compte
administratif
Commune
2019
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
206
488.18
€
480
856.44
€
257
892.41
€
313
588.66
€
Excédent/déficit
274
368.44€
55
692.25
Excédent
total
330
064.87
€
Compte
administratif
Assainissement
2019
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
26
686.95
€
85
538.24
€
10
719.00
€
105
348.23
€
Excédent
58
851.29
€
94
629.23
€
Excèdent
total
153
480.52
€ Validation
de
la réorganisation
des
voiries
Madame
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
qu’il
avait
été
décidé
d’avoir
recours
à Mr
VALENTIN,
géomètre
expert,
pour
la
réorganisation
de
la
voirie
communale,
afin
de
mettre
à
jour,
le
linéaire
des
voies
communales
et
des
chemins
ruraux.
VC
à
caractère
|
VC
à
caractère
de
|
VC
à
caractère
de
|
Chemins
ruraux
de
chemin
rue
place
Avant
Enquête
13
639ml
753
ml
812
n°
17
735
ml
Après
enquête
18
710
ml
1 340
ml
4
410
m°
16
490
ml
La
séance
est
levée
à 20h20
Le
Maire
Liliane
BLANC