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Convocation - CONVOCATION CM 23 10 2019
Document publié le Mercredi 23 octobre 2019 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 23 10 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE |
COMMUNE DE MONTMERLE-SUR-SAÔNE
ontmerle.sur.Saône
Cher collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mercredi 23 octobre 2019
A 20H30
EN SALLE DU CONSEIL — MAIRIE
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Montmerle S/S, le 15 octobre 2019
Pour Le Maire empêché,
Le Premier Adjoint,
Philippe PROST. ) Ÿ
ORDRE DU JOUR : % -
Approbation du PV de la séance du O2 juillet et du 17 septembre 2019,
1. Construction des écoles publiques Mick Micheyl :
a. Approbation de l'Avant- Projet Définitif du programme de travaux,
b. Avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles pour la fixation du forfait définitif
de rémunération de l'équipe de maîtrise d'œuvre,
Recrutement et rémunération des agents recenseurs,
Sortie de bien de l'inventaire et de l'actif — véhicule CITROËN SAXO,
Cession de parcelles à la CCVSC -— rue de l'Industrie,
Incorporation de parcelles dans le domaine public — rue de l’industrie, Incorporations de parcelles dans le domaine public et modification du tableau des voiries,
7. Convention de groupement de commandes avec la CCVSC et les communes,
membres pour le marché de prestations d'assurances,
8. Rapports CCVSC :
a. Présentation du rapport d'activité 2018,
b. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de
l'assainissement collectif et non collectif 2018,
9. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal,
10. Compte rendu de la CCVSC,
11. Informations du Maire,
12. Questions diverses.
RE Mairie www.mairie-montmerle.fr Du lundi au vendredi 35 rue de Lyon Tel : 04 74 69 35 56 Fax : 04 74 69 31 37 9h-12h30 - 14h-17h
01090 Montmerle-sur-Saône Mail : contact@mairie-montmerle.fr Le samedi 9h-12h
Bu
©