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Convocation - 124 actes conseil municipal 2025. 16 decembre 2025 convocation oj
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Convocation - 124 actes conseil municipal 2025. 16 decembre 2025 convocation oj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Banque,
MAIRIE DE
Viriat y ê ta RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vivre ensemble
VIRIAT, le mercredi 10 décembre 2025
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal le :
Mardi 16 décembre 2025, à 19h30,
Espace Familles
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2025 et désignation d'un secrétaire de séance
Rapport Social Unique 2024
Mise à jour des modalités du Compte Epargne Temps
Mise en adéquation du tableau des emplois: suppressions — créations — augmentation du temps de travail
Mise en œuvre de la procédure d'accès à un cadre d'emploi supérieur des fonctionnaires en situation de handicap à un cadre d'emploi supérieur par la voie de détachement : convention à conclure avec le Centre de Gestion de l'Ain
Mise en place d'un service mutualisé pluridisciplinaire de médecine de prévention inter- fonctions-publiques : création d'un Groupement d'Intérêt Public — création du support budgétaire pour le poste d'infirmière en soins généraux
Convention à conclure avec la Préfecture de l'Ain relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
Tarifs des équipements communaux, des redevances et des fermages pour l'année 2026
Convention de résidence de création à conclure avec la Compagnie des Quidams
. Admission en non valeurs de titres de recettes
. Mise à jour des modalités de fonctionnement de la commission d'attribution des places dans les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant de Viriat
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
Mairie, 204, rue Prosper Convert, 01441 VIRIAT Cedex
Tel 04 74 25 30 88 - Fax 04 74 25 10 04 - Courriel : mairie@viriat.fr - Site internet : www.viriat.fr viriat}
12:
153.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
Convention à intervenir avec le pôle ressources loisirs handicap « Loisirs pour tous 01 »
Accord cadre relatif à la fourniture de mobiliers pour la nouvelle mairie de Viriat
Convention d'occupation temporaire du domaine public et d'autorisation d'implantation sur le domaine privé communal pour la Société El SINA
Agenda d'accessibilité programme des établissements recevant du public: présentation du rapport annuel
Retrait du groupement de commande pour la réalisation de travaux de signalisation verticale et horizontale
Recalibrage du chemin du Vieux Fleyriat : échanges de terrain
Convention à conclure avec GBA - St Denis les Bourg et Bourg-en-Bresse pour le co- financement d'une mission de maîtrise d'œuvre et de travaux Chemin du Calidon
Convention de mandat à intervenir avec la Société Freshmile pour la perception des recettes au titre de l'exploitation des infrastructures de recharges électriques (IRVE)
Décisions du Maire
Informations
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
Mairie - 204, rue Prosper Convert - 01441 VIRIAT Cedex
TEL. 04 74 25 30 88 - Fax 04 74 25 18 68 - CournieL mairie@viriat.fr - SITE INTERNET www.viriat.fr