Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 94 actes du conseil municipal decembre 2024.html?d
Convocation - 79 actes du conseil municipal decembre 2023.html?d
Convocation - 124 actes conseil municipal 2025.html?download=176
Conseil Municipal - 94 actes du conseil municipal decembre 2024.html?d
Conseil Municipal - 94 actes du conseil municipal decembre 2024.html?d
Conseil Municipal - 94 actes du conseil municipal decembre 2024.html?d
Convocation - 111 actes du conseil municipal juin 2025.html?down
Conseil Municipal - 94 actes du conseil municipal decembre 2024.html?d
Conseil Municipal - 94 actes du conseil municipal decembre 2024.html?d
Convocation - 85 actes du conseil municipal mars 2024.html?downl
Convocation - 94 actes du conseil municipal decembre 2024. 12 decembre 2024 convocation et oj
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Convocation - 94 actes du conseil municipal decembre 2024. 12 decembre 2024 convocation et oj)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE
Viri E ) { (a RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vivre ensemble
VIRIAT, le jeudi 5 décembre 2024
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal le :
Jeudi 12 décembre 2024, à 19h30,
Espace Familles
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Bernard PERRET
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2024 et désignation d'un
secrétaire de séance
Chambre Régionale des Comptes: rapport sur gestion de la communication par la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Convention de portage foncier et de mise à disposition relative à l'acquisition du tènement Tournier-Sauvet
Mise en adéquation de la catégorie d'emploi du poste de Responsable de la commande publique, suite à recrutement
Tarifs des équipements communaux, des redevances et des fermages pour l'année 2025
Décision modificative n°2
Admission en non valeurs de titres de recettes en raison de situation de montant inférieur au seuil de poursuites, à la combinaison infructueuse d'actes et à l'absence d'effet des
poursuites
Admission en non valeurs de titres de recettes en raison de créances éteintes pour clôture
avec insuffisance d'actif
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif à la modification de la définition de l'intérêt communautaire concernant la compétence liée aux équipements culturels et sportifs
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
Mairie, 204, rue Prosper Convert, 01441 VIRIAT Cedex
Tel 04 74 25 30 88 - Fax 04 74 25 10 04 - Courriel : mairie@viriat.fr - Site internet : www.viriat.fr visit
10.
11.
te
13.
14.
18.
16.
17.
18.
Placement financier à court terme : 1 000 000 € au 15 décembre 2024 pendant 3 mois
Placement financier à court terme : 1 000 000 € au 15 décembre 2024 pendant 5 mois
Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un Projet Educatif Territorial et d'un Plan Mercredi
Accompagnement de jeunes Viriatis à l'obtention du BAFA
Renouvellement de la convention de prestation de service conclue avec Grand Bourg
Agglomération dans le cadre du transfert de la compétence assainissement
Agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP) des établissements recevant du public : présentation du rapport annuel
Cession de parcelles : BB90 et délaissé de voirie ZW61b
Décisions du Maire
Informations
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
Mairie - 204, rue Prosper Convert - 01441 VIRIAT Cedex
Té. 04 74 25 30 88 - Fax 04 74 25 18 68 - Courniez mairie@viriat.fr - Sire INTERNET www.viriat.fr