Procès Verbal - PV+du+CM+du+29.06

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Procès Verbal - PV+du+CM+du+29.06 Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Jazeneuil. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+du+29.06)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Environnement, Procès-Verbal du Conseil Municipal

du 29 juin 2023

Le vingt-trois juin deux mille vingt-trois, une convocation est adressée individuellement à chaque Conseiller Municipal pour une réunion prévue le vingt-neuf juin deux mille vingt-trois, à vingt heures, salle de conseil de la Mairie de Jazeneuil.

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DEROULEMENT DE LA SEANCE

• Visite préalable de la Maison du XVème à 19h00

• Approbation du conseil municipal du 1er juin 2023

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

• • LOCATION LA MORINERIE

o Mise en place d’un forfait Energie

• CARTOGRAPHIE DES ZONES HUMIDES

o Présentation des travaux de 2022

• STADE

o Demande de subventions

• ASSOCIATIONS

o Proposition achat d’un réfrigérateur

• SIVOS DU PAYS MELUSIN

o Désignation d’un(e) suppléant(e)

• Questions Diverses

L’an deux mille vingt-trois, le vingt-trois juin, à vingt heures, le Conseil municipal dûment convoqué s’est réuni salle du conseil de la Mairie de Jazeneuil sous la présidence de Monsieur Bernard CHAUVET, Maire de Jazeneuil, assisté de Mme Stella BOUTIN, au titre du secrétariat de mairie.

Présents : CHAUVET Bernard, AUBRY Justine, THOMASSE Gabriel, CHASSAGNE Dominique, BEAUBEAU Claude, BOISGROLLIER Frédéric, DUPUIS Christopher, GAULT Janna, HUANT Danielle, QUINTARD Guillaume, RANGER Johan, ROBERT Mélanie Absents représentés : BOUTIN Yannis (pouvoir à BOISGROLLIER Frédéric), DIAS Muriel (pouvoir à AUBRY Justine)

Absent excusé : DUMONS-COUPELON Emmanuelle

Mme HUANT Danielle a été désignée secrétaire de séance.

Nombre d’Elus : 15

Nombre de Présents : 12Le quorum est atteint : 8

Début de la séance à 20h05

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 1er juin 2023

Monsieur le Maire soumet aux membres présents de la réunion du conseil municipal du jour le procès-verbal du conseil municipal du 1er juin 2023.

Après en avoir délibéré, le conseil adopte à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 1er juin 2023

2023_06_29_ 054 LOCATION SALLE MORINERIE

Mise en place d’un forfait « Energie »

La délibération n° 2023_04_20_039 du 20 avril notifiait qu’une administrée avait sollicité Monsieur le Maire afin de pouvoir louer quelques jours par semaine le local situé 2 Place de la Morinerie. Une convention de mise à disposition a été mise en place au 1er mai 2023 et un loyer de 80€ par mois est désormais demandé.

Etant donné que ce local peut être mis à disposition d’autres professionnels qui en feraient la demande, il a été convenu que le compteur électrique resterait au nom de la Mairie de Jazeneuil.

Le 2ème adjoint a relevé les index de mai et juin 2023 pour retenir une consommation approximative et déterminer ainsi le forfait Energie qui sera demandé en plus du loyer.

Entre mai et juin 2023, il a été consommé 77 kw d’énergie, à raison de 0.13050€/kw soit 10.04€

Monsieur le Maire propose d’arrondir à 15€ et d’ajouter cette somme au loyer initial jusqu’au 30 septembre 2023. De nouveaux index seront alors relevés et le forfait « Energie » sera adapté.

A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal, acceptent cette décision.

2023_06_29_ 055 CARTOGRAPHIE DES ZONES HUMIDES

Présentation des travaux 2022

Monsieur Dominique CHASSAGNE, 3ème adjoint, présente sur un power point les travaux réalisés en 2022 pour établir une cartographie des zones humides de la commune de Jazeneuil.

Le 22 avril 2023, une réunion présentant ce même diaporama a été expliquée aux associations de Chasseurs (ACCA) et de pêcheurs (Gaule Mélusine). Ce sont Grand Poitiers et l’Agence de l’Eau qui ont commandité cette enquête qui, pour la commune de Jazeneuil, n’a malheureusement pas répertorié toutes les zones concernées. MM. CHASSAGNE et THOMASSE précisent que les conclusions ne font pas état de l’ensemble des zones mentionnées dans les travaux préalables qui leur avaient été communiqués.

Les élus présents prennent acte de cette présentation et relèvent que la présentation ne retrace pas réellement le travail qui a été réalisé sur le terrain.2023_06_29_ 056 STADE

Demande de subvention

Monsieur Guillaume Quintard, salarié de l’entreprise Les Jardins Délices de Rouillé ne prend part ni à la discussion ni au vote.

Après la décision d’accueillir à compter de septembre 2023 un club de football sur le stade, la Commune de Jazeneuil informe les élus de l’installation d’un filet pare-ballons.

L’entreprise Les Jardins Délices de Rouillé a fait la proposition la plus intéressante et un devis de 12 223.00 € HT, soit 14 667.60 € TTC a été adressé à la Mairie.

Le plan de financement serait alors le suivant :

Description En € HT En € TTC

Pose d’un Pare-Ballons sur le

stade

12 223.00 14 667.60

District de Foot de la Vienne

20% du montant HT 2 444.60 €

Département de la Vienne

ACTIV 25% du montant HT 3 055.75 €

Communauté Urbaine de Grand Poitiers

FIC 30% du HT 3 666.90 €

Récupération du FCTVA 2 005.06 €

Autofinancement (24% du montant TTC) 3 495.29 €

Monsieur le Maire procède au vote de cette proposition de devis et sur ce plan de financement : Guillaume Quintard ne prend pas part au vote, Frédéric Boisgrollier s’oppose, Yannis Boutin, Gabriel Thomasse et Dominique Chassagne s’abstiennent.

Une voix contre, trois abstentions, neuf voix pour, la proposition de devis et le plan de financement sont acceptés.

Christopher Dupuis propose de faire jouer une équipe tous les dimanches mais il sera indispensable de conventionner avec l’équipe en question. Ces travaux d’aménagement du stade étaient prévus dans le programme de 2020.

2023_06_29_ 057 ASSOCIATIONS

Proposition achat d’un réfrigérateur

L’association la Coccinelle, lors de sa demande de subvention a souhaité le versement de la somme de 600€ afin de pouvoir acheter un réfrigérateur.

Le conseil a décidé, dans sa séance du 20 avril, de limiter la subvention à 250 €, la Mairie s’engageant à acheter un réfrigérateur mis à disposition de toutes les associations.

Plusieurs devis de Pulsat et à Pro et Cie de Lusignan ont été présentés aux élus mais les produits proposés semblent un peu petits. Au cours de la discussion, il est proposé d’orienter la recherchevers un matériel s’apparentant à une petite chambre froide d’occasion, plus adapté à l’usage qui lui sera réservé. Il est suggéré d’adresser une demande en ce sens à la société Ouest Occasion ou à une entreprise similaire.

Monsieur le Maire demande en conséquence que lui soit accordé le droit d’engager une dépense n’excédant pas 1500€ à ce titre et d’entériner cet achat au prochain conseil municipal.

Les élus présents, à l’unanimité, autorisent Monsieur le Maire à entreprendre la recherche telle que précisée plus haut et à engager une dépense plafonnée à 1500€.

2023_06_29_ 058 – SIVOS DU PAYS MELUSIN

Désignation d’un suppléant

Lors des élections de mai 2020, Madame HIPEAU Nathalie a été désignée comme déléguée suppléante au Sivos Du Pays Mélusin.

En 2022, elle a souhaité démissionner de son poste de conseillère municipale. Il est donc nécessaire de nommer un(e) remplaçant(e).

Le Maire sollicite les élus présents et Madame GAULT Janna se déclare candidate. Les membres du conseil approuvent et actent sa décision. Mme GAULT est donc désignée comme représentante suppléant de la commune auprès du SIVOS

Monsieur le Maire informe par ailleurs les élus qu’il a été élu Président du Sivos en date du 21 juin 2023.

QUESTIONS DIVERSES

• Travaux au Restaurant le Bout du Pont. 8000€ ont été prévus au budget pour ces travaux. Gabriel Thomasse a reçu un devis d’électricité et de travaux d’amélioration. Le montant global s’élève à 4250.92 €. Les devis vont être signés et les travaux débuteront début septembre.

• Un mail a été reçu à la Mairie concernant l’accueil pour une nuit de 500 personnes parcourant le département à vélo pour montrer leur mécontentement vis-à-vis de l’ins- tallation de bassines d’irrigation. Les élus constatent que la commune ne dispose d’au- cun équipement de nature à permettre l’hébergement d’un si grand nombre de personnes dans des conditions satisfaisantes d’hygiène et de sécurité et demandent au Maire de ne pas autoriser cet accueil.

• Le maire présente au conseil le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) qui va fixer le PLUI. Il demande à chaque élu d’en étudier le détail pour que la commune soit en mesure, avant son adoption par le Conseil communautaire, d’y propo- ser d’éventuelles modifications

• Prochain conseil municipal le JEUDI 7 SEPTEMBRE.

Le Maire lève la séance à 21h50

Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal

en date du 29 juin 20232023_06_29_ 054 LOCATION SALLE MORINERIE - Mise en place d’un forfait « Energie »

2023_06_29_ 055 CARTOGRAPHIE DES ZONES HUMIDES - Présentation des travaux 2022

2023_06_29_ 056 STADE - Demande de subvention

2023_06_29_ 057 ASSOCIATIONS - Proposition achat d’un réfrigérateur

2023_06_29_ 058 – SIVOS DU PAYS MELUSIN - Désignation d’un suppléant

Danielle HUANT

Signature Secrétaire de séance

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Bernard CHAUVET

Signature du Maire