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Convocation - 00 Convocation CM 27 01 25
Convocation - 00 Convocation CM 10 03 25
Convocation - Convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
#
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ARR
RES
DÉPARTEMENT
DE L'ESSONNE
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION
PARIS-SACLAY
CHILLY-MAZARIN
|
Chilly-Mazarin,
le
6
décembre
2022
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
OBJET
: CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
publique
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
Lundi
12
décembre
2022
A
20h00
Salle
Agora
- Complexe
Sportif
Jesse
Owens
5,
rue
de
l’Europe
91380
CHILLY-MAZARIN
L'ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
et
leurs
annexes
sont
joints
à
la
présente
convocation. Le
public
sera
accueilli
dans
le
respect
des
mesures
sanitaires.
La
publicité
des
débats
restera
également
assurée
par
le
biais
d’une
retransmission
directe
par
voie
électronique.
Dans
l'attente
de
vous
rencontrer,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
cordiales
salutations.
La
Maire,
<< Psfiks
REZGUI
Cette
lettre
de
convocation
doit
être
adressée cinq
jours francs
avant
la
réunion
(article
L.2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Pouvoir: Je
soussigné(e)
……...............…,
agissant
en
qualité
de
membre
du
conseil
municipal,
empêché(e)
d'assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui se
tiendra
le lundi
12
décembre
2022
à 20h00
dans
la salle
Agora,
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Fait
à.
nine
Lessrnsnnessnsmsraeanannsrnarnemnennnansn Signature
précédée
de
la mention
manuscrite
« Bon
pour
pouvoir
»
RAI
SRI
TERMES
LEP ESEIRE SESE
REEEEE
S
RE
RREE
SES
NRNP PES
RSR
SE
F
AR PA DAE
S
Hôtel-de-Ville
- Place
du
8
Mai
1945
- BP
107
- 91383
Chilly-Mazarin
Cedex
- Tél.
: 01
69
10
37
00