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Convocation - Convocation CM
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
# LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARS SERRNET DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
aa Zu COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION PARIS-SACLAY
CHILLY-MAZARIN ER © om ©
Chilly-Mazarin, le 27 mars 2023
Mesdames, Messieurs
Les Conseillers Municipaux
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 3 avril 2023
A 20h00
Salle Agora - Complexe Sportif Jesse Owens
5, rue de l’Europe
91380 CHILLY-MAZARIN
L'ordre du jour, les projets de délibérations et leurs annexes sont joints à la présente convocation.
Le public sera accueilli dans le respect des mesures sanitaires. La publicité des débats restera
également assurée par le biais d’une retransmission directe par voie électronique.
Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.
La Maire,
Rafika REZGU
Cette lettre de convocation doit être adressée cinq jours francs avant la réunion (article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales).
Pouvoir :
Je soussigné(e) … rares ma . agissant en qualité de membre du conseil municipal, empêché(e)
d'assister à la séancee du Conseil Municipal quise s than ra le lundi 3 avril 2023 à 20h00 dans la salle Agora, donne pouvoir
pour me représenter, émettre tout vote et signer tout documentà..."
Signature précédée de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »
EP EE
Hôtel-de-Ville - Place du 8 Mai 1945 - BP 107 - 91383 Chilly-Mazarin Cedex - Tél. : 01 69 10 37 00