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Ordre du Jour - Avis 08 12 23
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis 08 12 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
P a g e 1 | 1
AVIS
Réunion du Conseil Municipal
Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy
Vendredi 8 décembre 2023 à 19h00
Ordre du jour :
5 – Institutions et vie politique :
5.2 - Fonctionnement des assemblées – Centre Communal d’Action Sociale CCAS – Fixation du nombre de sièges
au sein du Conseil d’Administration du CCAS : Approbation
5.2 – Fonctionnement des assemblées – Délégations du Conseil Municipal au Maire : Approbation
5.2 - Fonctionnement des assemblées – Désignation et composition des commissions communales : Approbation
5.3 - Désignations des représentants – Commission Communale des Impôts Directs – Liste des Membres :
Approbation
5.3 - Désignations des représentants – Syndicats et structures extérieurs au Conseil Municipal : Approbation
5.3 – Désignation des représentants – Commission d’Appel d’Offre (CAO) et du Jury de concours : Approbation
5.3 – Désignation des représentants – Commission Délégation de Service Public (DSP) : Approbation
5.3 – Désignation des représentants - Centre Communal d’Actions Sociales – Membres élus siégeant au sein du
Conseil d’Administration et Vice-Présidence : Approbation
5.3- Désignation de représentants – Commission de contrôle des listes électorales - Approbation
5.4 - Délégations de fonctions aux adjoints et conseillers municipaux délégués : Approbation
5.5 – Délégation de signatures – Elus et personnels administratifs : Approbation
5.6 – Exercice des mandats locaux – Indemnités des adjoints et conseillers et droit à la formation : Approbation
4 – Fonction publique :
4.4 – Autre catégorie de personnel – Emploi Fonctionnel – Renouvellement ou fin de l’emploi : Approbation
Informations & questions Diverses
Ollivier LEPINTEUR
Maire