Ordre du Jour - Avis 08 12 23

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Ordre du Jour - Avis 08 12 23 Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Clef Vallée d'Eure. Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis 08 12 23)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, P a g e 1 | 1

AVIS

Réunion du Conseil Municipal

Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy

Vendredi 8 décembre 2023 à 19h00

Ordre du jour :

5 – Institutions et vie politique :

5.2 - Fonctionnement des assemblées – Centre Communal d’Action Sociale CCAS – Fixation du nombre de sièges

au sein du Conseil d’Administration du CCAS : Approbation

5.2 – Fonctionnement des assemblées – Délégations du Conseil Municipal au Maire : Approbation

5.2 - Fonctionnement des assemblées – Désignation et composition des commissions communales : Approbation

5.3 - Désignations des représentants – Commission Communale des Impôts Directs – Liste des Membres :

Approbation

5.3 - Désignations des représentants – Syndicats et structures extérieurs au Conseil Municipal : Approbation

5.3 – Désignation des représentants – Commission d’Appel d’Offre (CAO) et du Jury de concours : Approbation

5.3 – Désignation des représentants – Commission Délégation de Service Public (DSP) : Approbation

5.3 – Désignation des représentants - Centre Communal d’Actions Sociales – Membres élus siégeant au sein du

Conseil d’Administration et Vice-Présidence : Approbation

5.3- Désignation de représentants – Commission de contrôle des listes électorales - Approbation

5.4 - Délégations de fonctions aux adjoints et conseillers municipaux délégués : Approbation

5.5 – Délégation de signatures – Elus et personnels administratifs : Approbation

5.6 – Exercice des mandats locaux – Indemnités des adjoints et conseillers et droit à la formation : Approbation

4 – Fonction publique :

4.4 – Autre catégorie de personnel – Emploi Fonctionnel – Renouvellement ou fin de l’emploi : Approbation

Informations & questions Diverses

Ollivier LEPINTEUR

Maire