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Déliberation - D2026 33 tampon 2
Déliberation - D2026 18 tampon 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 18 tampon 3)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 28/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2026
Publié
le
S
L
OT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATI
ID 1:059-215901380-20260411-D2026
18B-BF
Ï
SÉANCE
DU
11
AVRIL
2026
Date
de
la
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
onze
avril
à
dix
heures,
les
membres
du
07
AVRIL
2026
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis,
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
Cattenières,
sous
la
présidence
de
Daniel
|
FORRIERES,
Maire
EFFECTIF
LEGAL
: 15
Etaient
présents
: FORRIERES
Daniel
; MARELLI
Céline
; BOUTHORS
Christophe;
DESORMAIS
Sandrine
;
DELMOTTE
Clément;
BRICOUT
Vanessa;
NOEL
Patrick;
LAIGLE
Cécile ;
CAUCHY
Camille
:
HARY
Laurence;
LAGREE
Carine;
MEYER
BANSE
Véronique;
HERMAN
Antoine
; DE-VRIEZE
Hélène
EFFECTIF
EN
EXERCICE :
15
EFFECTIF
VOTANT
: 15
Ont donné
procuration
: FIEVET
Sylvain
à NOEL
Patrick
Etaient
absents
;, /
Secrétaire
de
séance
: Céline
MARELLI
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
NUMERO
DE
LA
DELIBERATION
: 2026-18
Après
que
l'assemblée
délibérante
ait été destinataire
du
projet
de
budget
avec
les
rapports
correspondants,
M.
le maire
présente
à l'assemblée
le budget
primitif de
l’année
2026
dont
les dépenses
et les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et en
section
d'investissement
s'équilibrent
de
la façon
suivante :
Investissement
:
Dépenses
: 193
239.29€
:
Recettes
: 193
239.29€
Fonctionnement
:
Dépenses
: .715
503.21€ ;
Recettes
: 715
503.21€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
ouï l'exposé
de
M.
le maire
et délibéré :
-
APPROUVE
à l'unanimité
le budget
primitif de
la Commune
de
Cattenières
pour
l'année
2026
Pour
une
bonne
information
et
afin
de
faciliter
la
compréhension
des
tiers,
conformément
à l'article
L.
1612-35
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
est
annexée
à
la
présente
une
note
de
présentation
brève
et
synthétique.
Certifié
conforme,
Fait et délibéré
en
séance
du jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le
secrétaire
de
séance,