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Déliberation - D2026 21 tampon 14
Déliberation - D2026 30 tampon 7
Déliberation - D2026 16 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 16 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
Publié
le
S
L
G
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRAT
1D;:
059-215901380-20260411-D2026
16-DE
SÉANCE
DU
11
AVRIL
2026
Date
de
la
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
onze
avril
à
dix
heures,
les
membres
du
07
AVRIL
2026
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis,
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
Cattenières,
sous
la
présidence
de
Daniel
.
FORRIERES,
Maire
EFFECTIF
LEGAL
: 15
|
Etaient
présents
: FORRIERES
Daniel
; MARELLI
Céline
; BOUTHORS
ÉFFECTIF
EN EXERCICE
: 15)
Chistophe: DESORMAIS
Sandrine: DELMOTTE
Clément : BRICOUT
|
Vanessa;
NOEL
Patrick;
LAIGLE
Cécile :
CAUCHY
Camille
;
HARY
EFFEGTIF VOTANT
245
Laurence: LAGREE
Carine: MEYER
BANSE
Véronique: HERMAN
Antoine
; DE-VRIEZE
Hélène
Ont donné
procuration
: FIEVET
Sylvain
à NOEL
Patrick
Etaient
absents
; /
Secrétaire
de
séance
: Céline
MARELLI
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
:
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
21
MARS
2026
ET
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
NUMERO
DE
LA
DELIBERATION
: 2026-16
Annexe
: Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
21
Mars
2026.
Conformément
aux
dispositions
législatives
en
vigueur,
Monsieur
le Maire :
-
Ouvre
la séance
-
Annonce
qu'un
pouvoir
a été
reçu
: Monsieur
FIEVET
Sylvain
à Monsieur
NOEL
Patrick
A l'unanimité,
le conseil
Municipal
:
- _
Désigne
Céline
MARELLI
comme
secrétaire
de
séance
-
Approuve
le Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
Municipal
du
21
Mars
2026.
La
liste des
délibérations
examinées
en
séance
de
Conseil
Municipal
peut
être
consultée
sur
le site
de
la ville
de
Cattenières
(communes-cattenieres.fr)
Certifié
conforme,
Fait et délibéré
en
séance
du jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,