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Déliberation - 2025 569 a TARIFS Conservatoire rayonnement communal
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 569 a TARIFS Conservatoire rayonnement communal)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DU LOIRET
FREE
VILLE DE
SAINT JEAN DE LA RUELLE
Nombre de Conseillers en exercice : 33
OBJET : 2025-569 Adoption des tarifs d'inscription
au conservatoire à rayonnement communal pour
2025/2026.
Le Maire, soussigné, certifie que la convocation du
Conseil Municipal et la liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal ont été
affichées en Mairie, conformément aux articles
L 2121-10, L 2121-25, et R 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
SE
(Loire) Fabien RIVÉREOA SILVA
Maire de Sainf Igan de la Ruelle
Véronique DESNOUÉS
Secrétaire pesFance
Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
Publié le 05/02/2025 S L O7
ID : 045-214502858-20250203-DELIB2025569-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 FEVRIER 2025
L'An Deux Mille Vingt-Cinq, le 3 février à 19 heures,
le Conseil Municipal de SAINT JEAN DE LA RUELLE
légalement convoqué, s'est réuni à la salle Anna
Marly sous la Présidence de Monsieur Fabien
RIVIERE DA SILVA, Maire.
PRESENTS :
M. RIVIERE DA SILVA Mme DANGE
Mme DESNOUES Mme BOIS
Mme HAMEAU M. CHAILLOU
M. VILLARET Mme GAUTHIER
Mme LE BIHAN M. LACOU
M. PAOLI Mme NOGUES
Mme BELLIZIO Mme LOQUET
M. PIVAIN M. LAFRAYHI
Mme BUREAU M. HUBERT
M. PASSEGUE Mme CAKIR
Mme PARAYRE M. DUPRE
M. AMSTUTZ Mme PAROU
M. DIARRA Mme DUGUE
Mme GAMBONI
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS ET REPRESENTES : M. LAVAL a donné
pouvoir à M. RIVIERE DA SILVA.
ABSENTS: Mme MOULIN, M.ZING TSALA,
M. MABOUSSOU, M.HUYGHUES DES ETAGES,
Mme DAHOU.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DESNOUES. Tr Envoyé en préfecture le 05/02/2025 Reçu en préfecture le 05/02/2025 Conseil Municipal du 3 février 2025 Publié le 05/02/2025 S'LOT ID : 045-214502858-20250203-DELIB2025569-DE
2025-569 Adoption des tarifs d'inscription au conservatoire à rayonnement communal pour
2025/2026.
Le conservatoire à rayonnement communal accueille 413 élèves et dispense 348,5 heures de cours
chaque semaine. L'équipe administrative est composée de trois agents, et l'équipe pédagogique de
27 enseignants dont 17 agents titulaires et 10 contractuels.
Les 23 disciplines instrumentales et les deux classes de danse (classique et contemporaine) sont
réparties en cinq départements (cuivres, bois, cordes, claviers et instruments polyphoniques, danse)
auxquels s'ajoute le département Formation Musicale (cours de FM, ateliers d’initiation artistique et
chant chorale).
La pratique collective, cœur du projet pédagogique, s'articule autour de nombreux ensembles:
harmonie cycle 1 et harmonie cycle 2/3, orchestre à cordes cycle 1 et orchestre à cordes cycle 2/3,
ensemble de guitares cycle 1 et ensemble de guitares cycle 2/3, ensemble de cuivres cycle 2/3,
ensemble de bois cycle 2/3, orchestre adultes cycle 1, Big Band Phoenix.
L'année scolaire est ponctuée d’une part par des évaluations et examens, et d’autre part par de très
nombreuses manifestations publiques telles que le concert de Noël, le concert de Printemps, les
spectacles de danse, la semaine du conservatoire (concerts en extérieur) et toutes les auditions de
classes tout au long de l’année.
Le conservatoire est également engagé quotidiennement dans la promotion de la culture musicale au
sein des établissements scolaires et des équipements culturels de la ville :
- un agent à temps complet, titulaire du Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant en
milieu scolaire, intervient au sein des six groupes scolaires : J.Moulin, F.Mitterrand, P.Doumer,
P.Bert, J.Lenormand et L.Aragon. Cet agent intervient également pour le CCAS et le pôle Petite
Enfance.
- cinq professeurs du conservatoire encadrent l'Orchestre à l’École qui est cette année déployé
à l’école élémentaire Paul-Doumer. Les instruments proposés sont : violon, alto, violoncelle,
flûte traversière, cornet à pistons et euphonium.
- Les partenariats avec le Pôle Lecture Publique et les Maisons Pour Tous à travers des
découvertes instrumentales et du projet Lecture-Musique.
Ce dispositif est nouvellement renforcé par la création de deux « classes voix » organisées sur le
schéma de l’orchestre à l’école. Les établissements scolaires bénéficiaires sont cette année, Jean-
Moulin et Louis-Aragon.
Afin d'adopter une facturation directe semblable à celle appliquée aux services animation et
restauration scolaire, dite ASAP (avis des sommes à payer) titres individuels, la régie de recette du
conservatoire a été clôturée lors du dernier trimestre 2024.
Les tarifs proposés pour la saison 2025-2026 sont actualisés (+ 2 %) et sont annexés à la présente
délibération.
Vu l'avis favorable de la commission municipal culture, coopération et vie associative du
13 novembre 2024,
1/5
HOTEL de VILLE — 71 rue Charles Beauhaire B.P.74. 45142 SAINT JEAN DE LA RUEËLLE CEDEX
TEL. 02 38 79 33 00 E. MAIL : cabinet.maire@ville-saintjeandelaruelle.fr Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
r Conseil Municipal du 3 février 2025 Publié le 05/02/2025 S'LOT
ID : 045-214502858-20250203-DELIB2025569-DE
Vu l'avis favorable du bureau municipal du 13 janvier 2025,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE de fixer la tarification applicable pour le conservatoire à rayonnement communal pour la saison 2025-2026 telle que retracée dans le tableau en annexe.
INSCRIT au budget les crédits correspondants.
Véronique DESNOUES
Secrétäire de séance
… AZ
« Le Maire certifie, dus sa responsabilité :
- le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif d'Orléans par l'application
informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr, et ce, dans le délai de deux mois à
compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat, - informe que dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, que cette démarche
interrompt le délai de recours contentieux qui recommencera à courir, soit à compter de la notification de la réponse de l'autorité
territoriale, soit deux mois après l'introduction du recours gracieux en absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce
délai. »
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HOTEL de VILLE — 71 rue Charles Beauhaire B.P.74. 45142 SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX
TEL. 02 38 79 33 00 E. MAIL : cabinet.maire@ville-saintjeandelaruelle.fr Conseil Municipal du 3 février 2025
Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025 CS L 9
Publié le 05/02/2025
ID : 045-214502858-20250203-DELIB2025569-DE
Conservatoire à Rayonnement Communal
Pour rappel : Tarifs 2024/2025
Commune Hors Commune
Enfants Adultes Enfants Adultes
Initiation artistique 1 (4-5 ans) 78 155
Initiation artistique 2 (5-6 ans) 78 155
Commune Hors Commune
DANSE
Enfants Adultes Enfants Adultes
CI, CH, CHI 136 178 266 356
Commune Hors Commune
MUSIQUE
Enfants Adultes Enfants Adultes
CI,CII (Fm+ Instr.+ Prat. Coll.) 151 220 530 861
Cill (Instr.+Prat. Coll.) 108 196 351 612
2° instrument à partir du cycle I 94 140 190 288
Instr. Seul 861 (et selon places disponibles)
Prat. Coll. Seule 110
Participation Cérémonies Abattement de 20% sur cotisation instrumentale
Location instrument 1*° année 59 87 87 125
Location instrument
113 142 185 270
2ème année
Location instrument
142 168 241 279
3ème année et suivantes
Pénalités retour instrument 59
3/5
HOTEL de VILLE — 71 rue Charles Beauhaire B.P.74. 45142 SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX
TEL. 02 38 79 33 00 E. MAIL : cabinet.maire@ville-saintjeandelaruelle.fr Conseil Municipal du 3 février 2025
Stages Danse/musique
Elèves non-inscrits : 29 / jour et 56 / week-end
Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
Publié le 05/02/2025 S L O7
ID : 045-214502858-20250203-DELIB2025569-DE
Elèves inscrits : gratuit
Location de costume / jour 32 32 34 34
Conservatoire à Rayonnement Communal
Tarifs 2025/2026
Commune Hors Commune
Enfants Adultes Enfants Adultes
Atelier
Artistique
. 80 - 158 - Musique et
Danse 4-5 ans
Atelier
Artistique
. 80 - 158 - Musique et
Danse 5-6 ans
Commune Hors Commune
DANSE
Enfants Adultes Enfants Adultes
Ci, CII, CH 139 182 271 363
Commune Hors Commune
MUSIQUE
Enfants Adultes Enfants Aduites
CI, Cil (Fm+
Instr.+ Prat. 154 224 541 878
Coll.)
CII (Instr.+Prat.
110 200 358 624 Coll.)
2° instrument à
partir du cycle 96 143 194 294
il
4/5
HOTEL de VILLE — 71 rue Charles Beauhaire B.P,74. 45142 SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX
TEL. 02 38 79 33 00 E. MAIL : cabinet.maire@ville-saintjeandelaruelle.fr Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
Conseil Municipal du 3 février 2025 Publié le 05/02/2025 S'LOT
ID : 045-214502858-20250203-DELIB2025569-DE
Instr. Seul 878 (et selon places disponibles)
Prat. Coll. Seule 112
Participation
Cérémonies
Abattement de 20% sur cotisation instrumentale
Location
instrument 1°"
année
60 89 89 127
Location
instrument 2°"e
année
115 145 189 275
Location
instrument 3°"°
année et
suivantes
145 171 246 285
Pénalités retour
instrument
60
Stages
Danse/musique
Elèves inscrits : gratuit
Elèves non-inscrits : 30 / jour et 57 / week-end
Location de
costume / jour 33 33 35 35
5/5
HOTEL de VILLE — 71 rue Charles Beauhaire B.P.74. 45142 SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX
TEL. 02 38 79 33 00 E. MAIL : cabinet.maire@ville-saintjeandelaruelle.fr Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
A nd Publié le 05/02/2025
ID : 045-214502858-20250203-DELIB2025569-DE