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Ordre du Jour - 193
Conseil Municipal - 10
Conseil Municipal - 11
Conseil Municipal - 160520crso
Déliberation - 23.03.31
Procès Verbal - 21 02 26 crso
Procès Verbal - ordredujour 24
Procès Verbal - skm c250i24102308280
Document publié le Samedi 21 septembre 2024 par la commune de Nargis.
Lien du pdf (Procès Verbal - skm c250i24102308280)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE NARGIS
(Loiret)
ss CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2024
(7 PROCES VERBAL
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt et un septembre, à dix heures, le Conseil Municipal de la commune de NARGIS s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel, après convocation légale
sous la présidence de M Pascal DE TEMMERMAN, Maire.
Présents: M" DHAMS H. - MM. NOLIN P. - PERON C. - POUPAT D. —- THOIZON JF. -
Mr LUCET F. - PERON B. - GENDROP C. — M. FOURMENT J.C.
Absents excusés : —- MM. DEQUATRE S. — ROBIN L. - M" LESCOT A. - DUCHENE N. —
Absents non excusés : -
Procurations : M. DEQUATRE à M. POUPAT
M. ROBIN à M. PERON
Mme LESCOT à Mme DHAMS
Mme DUCHENE à Mme GENDROP
Mme Hélène DHAMS à été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
+k+*
M. le Maire soumet le procès-verbal des séances du 28 juin 2024 à l’approbation du Conseil Municipal. Il est adopté à l’unanimité.
EEE]
Monsieur le Maire propose de modifier l’ordre du jour en y retirant les affaires suivantes : P ] y
e Détermination du nombre d’adjoints au maire et fixation de l’ordre du tableau
e Nomination d’un conseiller municipal délégué,
e Indemnité conseiller municipal délégué,
Des informations complémentaires ont été transmis en mairie pouvant modifier les décisions prises en réunion de préparation du conseil municipal. Ce point sera rediscuté lors de la prochaine réunion.
DESIGNATION DE DELEGUES AUX REGROUPEMENTS INTERCOMMUNAUX
DESIGNATION DE DELEGUES AUX ORGANISMES DIVERS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du courrier reçu de la Préfecture actant la démission de Mme Mauricette KUENY.
Compte tenu du retrait des points précédant de l’ordre du jour, il parait difficile de nommer un élu à ces différents organismes. Cette désignation interviendra lors du prochain conseil municipal.
1 2024-051
DESIGNATION DE DELEGUES AUX COMMISSIONS MUNICIPALES
Mme KUENY était responsable des commissions suivantes :
- Commission des Fêtes et Cérémonies
- Commission du Logement
Pour ces deux commissions, la personne désignée en binôme devient la référente.
- Commission des Fêtes et Cérémonies —- Mme Aurélie LESCOT
- Commission du Logement — M. Laurent ROBIN
Mme Mauricette KUENY était également membre de la Commission du Tourisme et de l'Environnement.
Pour cette commission, elle ne sera pas remplacée.
Ces désignations seront à revoir lors du prochain conseil municipal.
ACQUISITION DE BIENS SOUMIS AU DROIT DE PREMPTION URBAIN
Monsieur NOLIN explique le projet suite à la réception d’une déclaration d’intention d’aliéner
pour un bien soumis au droit de préemption urbain. La commune dispose d’un délai de deux mois pour y répondre. Ce bien est situé rue des Bois de Vaux, parcelle ZK n° 46.
Il donne le détail des démarches effectuées par la Commune afin d’obtenir de plus amples
informations concernant ce projet. Il précise qu’une demande de pièces complémentaires va être transmise au notaire et au vendeur.
Une décision devra être prise lors du prochain conseil municipal.
AFFAIRES DIVERSES
Terrains enclavés rue de la Mairie —- Monsieur NOLIN informe le conseil d’une information reçue concernant des terrains enclavés, rue de la Mairie qui ont été proposés au Conservatoire d’espaces
naturels. Ces terrains pourraient être reproposés à la Commune afin de les conserver en espaces naturels.
Toutes les matières soumises à délibération du Conseil Municipal étant épuisées, la séance est levée à 11 heures 00.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
PaaHDË TEMMERMAN Hélène DHAMS
e UM .