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Convocation - SKM C300i24120409260
Document publié le Dimanche 1 janvier 2040 par la commune de Griselles.
Lien du pdf (Convocation - SKM C300i24120409260)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française
Département LOIRET
Commune de Griselles
L'an 2024, le 07 novembre à 19 : 00, le Conseil Municipal de la Commune de Griselles s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur MADEC CLEÏ Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 04/11/2024. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 04/11/2024.
Présents : M. MADEC CLEÏ Claude, Maire, Mme SAMICO Sandrine MM : BAUDUIN Louis, BIK Stéphane, DIMASSI Salah, FOURNIER Pascal, MARIA Daniel, MERLO Sébastien, MUZARD Jules.
Excusés ayant donné procuration :
M. COLLOT Didier donne procuration à M. FOURNIER Pascal
Mme DEMATTEÏ Isabelle donne procuration à M. MERLO Sébastien Mme BOILLET Valérie donne procuration à M. BIK Stéphane
Mme NOUVELLON Sylvie donne procuration à M. MARIA Daniel
Mme LECLERE Kristelle donne procuration à M. MADEC-CLEÏ Claude
À été nommée secrétaire : Mme SAMICO Sandrine
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 14
e Présents : 9
e Votants : 14
Date de la convocation : 07/11/2024
Date d'affichage : 07/11/2024
Objet des délibérations :
- _ Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 juillet 2024
- _ Rapport annuel de la CC4V année 2023
- _ Rapport annuel du SPANC année 2023
- _ Rapport de la CLECT année 2024
- Rapport du SMIRTOM année 2023
Le procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024 a été approuvé à l’unanimité. Monsieur le Maire porte à la connaissance des membres du Conseil Municipal le rapport annuel 2023 réalisé par la CC4V (Communauté de Communes des Quatre Vallées).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
PREND ACTE du rapport d’activité annuel 2023 de la CC4V.
Monsieur le Maire porte à la connaissance des membres du Conseil Municipal le rapport annuel 2023 réalisé par le SPANC (Syndicat pour l’assainissement non collectif).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à Punanimité :
PREND ACTE du rapport d’activité annuel 2023 du SPANC.
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la délibération concernant l’approbation du rapport annuel de la commission locale des charges transférées (C.L.E.C.T) pour 2024 par le Conseil Communautaire en date du 26 septembre 2024.
Ce rapport indique qu’au titre de l’exercice fiscal 2024, il n’y a pas de nouvelles charges transférées.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
Approuve le rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) au titre de l’exercice
fiscal 2024.
Monsieur le Maire porte à la connaissance des membres du Conseil Municipal le rapport annuel 2023 réalisé par le S.M.ILR.T.O.M. (Syndicat Mixte du Traitement des Ordures Ménagères).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
PREND ACTE du rapport d’activité annuel 2023 du S.M.I.R.T.O.M.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 15
Le Maire . LÉ NQ
Claude MADEC-CLEIÏ À. \e