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Ordre du Jour - invitation odj 11 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Benfeld.
Lien du pdf (Ordre du Jour - invitation odj 11 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
£ e
VILLE
DE
BEFELD
Benfeld,
le
5 décembre
2023
Monsieur
le
Maire
de
la Ville
de
Benfeld
à Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
à la séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
11
décembre
2023
à
19h30 à
l'Hôtel
de
Ville.
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6
novembre
2023
Information
sur
les
décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
de
compétences
Communiqués
du
Maire
- Arrêté
préfectoral
Helmbacher
Plan
Local
d'Urbanisme e
Approbation
de
la
modification
n°2
e
Révision
allégée
n°
1
: bilan
de
la concertation
et
arrêt
du
projet
Convention
portant
sur
l'expertise
et
l'entretien
des
Points
d'Eau
Incendie
(PEl)
publics
participant
à la
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
(DECI)
Avis
sur
la
composition
de
la
Conférence
régionale
de
gouvernance
de
la
politique
de
réduction
de
l’artificiatisation
des
sols
Autorisation
d'exploiter
et
d'extension
de
la
graVière
Helmbacher:
désaffectation
et
cession
d’un
chemin
rural
Forêt
communale
: programme
des
travaux
et
plan
de
coupes
2024
Local
pour
l'association
La
Boule
au
But
: approbation
du
projet
Création
d’une
borne
du
serment
de
KOUFRA
dans
le
cadre
de
la
création
de
voie
de
la
2e
Division
Blindée Cession
du
terrain
nu
sis
33
rue
Rohan
(ancienne
maison
UGl)
Décision
budgétaire
modificative
n°
2
(restauration
des
locaux
du
musée,
charges
de
personnel)
Autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2024
Personnel
communal
:
©
adhésion
au
contrat
de
groupe
pour
l’assurance
statutaire
©
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Comptes-rendus
des
commissions
thématiques.
Dans
l'attente,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
en
l’expression
de
mes/cordiales
salutations.
Le
Maire,
Jacky
WOLFARTH.
3,
rue
du
Château
-
B.P.
40021
- 67231
BENFELD
Cedex
- Tél.
03
88
74
42
17 -
Fax
03
88
74
00
22
www.benfeld.fr
-
E-mail
: mairie@ville-de-benfeld.fr