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Ordre du Jour - invitation cm 8 04 2024 et odj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Benfeld.
Lien du pdf (Ordre du Jour - invitation cm 8 04 2024 et odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
VILLE
DE
+)
7
EF
ELD
Benfeld,
le
2
avril
2024
Monsieur
le
Maire
de
la Ville
de
Benfeld
à Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
à
la séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
8 avril
2024
à
19h30
à
l'Hôtel
de
Ville.
ORDRE
DU
JOUR
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 février
2024
e
Information
sur
les
décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
de
compétences
e
Communiqués
du
Maire
e
Compte
de
gestion
2023
e
Compte
administratif
2023
e
Affectation
du
résultat
2023
e
Budget
primitif
2024
e
Autorisation
de
programme
e
Attributions
de
subventions
e
Fiscalité
directe
locale
2024
: fixation
des
taux
e
Crédits
scolaires
2024
e
Droits
et tarifs
communaux
e
Tarifs
de
location
des
salles
communales
e
Personnel
communal
- tableau
des
effectifs
2024
e
Projet
de
création
de
terrains
de
padel
e
Délégations
complémentaires
du
Conseil
Municipal
au
Maire
:
-
Aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
_
Admission
en
non-valeur
des
créances
de
faible
montant
e
Caisse
d’Assurances-Accidents
Agricoles
du
Bas-Rhin :
prise
en
charge
des
cotisations
e
Renouvellement
d'engagement à
la
certification
forestière
PEFC
e
Organisation
de
la semaine
scolaire
3,
rue
du
Château
-
B.P.
40021
-
67231
BENFELD
Cedex
-
Tél.
03
88
74
42
17
-
Fax
03
88
74
00
22
www.benfeld.fr
-
E-mail
: mairie@ville-de-benfeld.fr °__CCAS
: remplacement
d’un
conseiller
démissionnaire
+
CCCE_Rapport
d'observation
définitives
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
e
Comptes-rendus
des
commissions
thématiques.
Dans
l’attente,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
en
l’expressigfñ
de
mes
cordiales
salutations.